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1. Conservation Measure Conservation Measure 90/XV (1996)

   de la phase 1, les conditions ci-dessous sont applicables : i) La phase 1 correspond aux 200 000 premières ... , pendant la phase 1, doivent déployer un effort de pêche correspondant à 200 000 heures d'immersion ... un navire rentre au port avant d'avoir déployé 200 000 heures d'immersion des casiers pendant la phase ... la phase 1; et vi) une fois les 200 000 heures d'immersion des casiers de la pêche expérimentale ...

   Conservation Measure : 90/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

   correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers, dans la totalité d'une zone formée par douze ... de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude; iv) si un navire rentre au port avant d'avo ir consacré 200 ... ; et v) une fois les 200 000 heures d'immersion des casiers de la pêche expérimentale atteintes, il est considéré ...

   Conservation Measure : 226/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2002)

   commencer par déployer un effort de pêche correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers ... au port avant d'avoir consacré 200 000 heures à l'immersion des casiers dans le cadre du régime de pêche ... a complété ce régime; et v) une fois les 200 000 heures d'immersion des casiers de la pêche expérimentale ...

   Conservation Measure : 52-02 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2003)

   commencer par déployer un effort de pêche correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers ... au port avant d'avoir consacré 200 000 heures à l'immersion des casiers dans le cadre du régime de pêche ... a complété ce régime; v) une fois les 200 000 heures d'immersion des casiers de la pêche expérimentale ...

   Conservation Measure : 52-02 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

   commencer par déployer un effort de pêche correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers ... au port avant d'avoir consacré 200 000 heures à l'immersion des casiers dans le cadre du régime de pêche ... a complété ce régime; v) une fois les 200 000 heures d'immersion des casiers de la pêche expérimentale ...

   Conservation Measure : 52-02 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2005)

   commencer par déployer un effort de pêche correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers ... au port avant d'avoir consacré 200 000 heures à l'immersion des casiers dans le cadre du régime de pêche ... a complété ce régime ; v) une fois les 200 000 heures d'immersion des casiers de la pêche expérimentale ...

   Conservation Measure : 52-02 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2006)

   commencer par déployer un effort de pêche correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers ... au port avant d'avoir consacré 200 000 heures à l'immersion des casiers dans le cadre du régime de pêche ... a complété ce régime ; v) une fois les 200 000 heures d'immersion des casiers de la pêche expérimentale ...

   Conservation Measure : 52-02 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2007)

   commencer par déployer un effort de pêche correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers ... consacré 200 000 heures à l'immersion des casiers dans le cadre du régime de pêche expérimentale ... ce régime ; v) une fois les 200 000 heures d'immersion des casiers de la pêche expérimentale atteintes ...

   Conservation Measure : 52-02 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 214/XIX (2000)

   à 200 000 heures d'immersion des casiers, dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5 ... ° de longitude; iv) si un navire rentre au port avant d'avoir déployé 200 000 heures d'immersion des casiers ... qu'il ne puisse être considéré que le navire a complété ce régime; et v) une fois les 200 000 heures d'immersion ...

   Conservation Measure : 214/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVIII (1999)

    correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers, dans la totalité d'une zone délimitée par douze ... sur 1,0° de longitude; iv) si un navire rentre au port avant d'avoir déployé 200 000 heures d'immersion ... qu'il ne puisse être considéré que le navire a complété ce régime; et v) une fois les 200 000 heures d'immersion ...

    Conservation Measure : 150/XVIII (1999)

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