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1. f-sc-xxix-a4.pdf

   ... La mesure de conservation 41-07 exige des Membres désignés qu'ils pêchent en 2009/10 dans quatre secteurs ... de conservation 41-07 en 2009/10 n'a été évalué par aucun des groupes de travail. Le manque de clarté quant ... l'ouverture de la réunion d'y inclure WG-EMM-10/33 pour qu'il soit examiné dans le cadre de la discussion ... 4, paragraphe 3.60). 2.5 Le document WG-SAM-10/10 présente des facteurs importants relatifs à la collecte application/pdf attached to:WG-SAM-10

   Meeting Report : WG-SAM-10

2. f-sc-xxx-a08.pdf

   ... f-sc-xxx-a08.pdf ... f-sc-xxx-a08.pdf ANNEXE 8 RAPPORT DU GROUPE ... DE TRAVAIL SUR LA MORTALITÉ ACCIDENTELLE LIÉE À LA PÊCHE (Hobart, Australie, 10 – 12 octobre 2011 ... DU GROUPE DE TRAVAIL AD HOC SUR LA MORTALITÉ ACCIDENTELLE LIÉE À LA PÊCHE (Hobart, Australie, 10 – 12 ... , du 10 au 12 octobre 2011. 1.2 La réunion est ouverte par le responsable, James Moir Clark (Royaume-Uni application/pdf attached to:WG-IMAF-11

   Meeting Report : WG-IMAF-11

3. f-sc-xxviii-a4.pdf

   ... /08....................................................................... 172 Notifications ... pour 2009/10 ............................................................. 172 Pêcheries exploratoires ... , en profitant pleinement des archives de publications et de documents de travail de la CCAMLR. 1.10 Suivant ... de D. eleginoides corroborent également cette hypothèse (SC-CAMLR-XXI/BG/30). 2.10 Le groupe de travail rappelle application/pdf attached to:WG-EMM-09

   Meeting Report : WG-EMM-09

4. f-sc-xiii-a5.pdf

   ... de krill à l'échelle de 10 x 10 milles pour 1992/93. En prenant note de la déclaration de ce jeu ... de capture de krill de l'ex-Union soviétique pour 1978 a été présenté dans WG-Krill-94/10. Seul YugNIRO ... de leur proximité. 3.10 Les captures polonaises de 1991/92 et 1992/93 ont été déclarées par sous-zone dans WG ... les régions du plateau et des îles. 4.10 M. Naganobu a ajouté que d'après plusieurs rapports fournis application/pdf attached to:WG-KRILL-94

   Meeting Report : WG-KRILL-94

5. f-cc-xxviii-a6.pdf

   ... enforcement provisions in 2007/08 Secretariat SCIC-06/10 Identification of key compliance elements ... ) (Bergen, Norvège, du 6 au 10 juillet 2009) TABLE DES MATIÈRES Page OUVERTURE DE LA RÉUNION ... (DOCEP) (Bergen, Norvège, du 6 au 10 juillet 2009) OUVERTURE DE LA RÉUNION L’atelier du DOCEP ... s’est tenu du 6 au 10 juillet 2009 à Bergen, en Norvège, sous la responsabilité de Kim Dawson-Guynn (États application/pdf attached to:DOCEP

   Meeting Report : DOCEP

6. f-cc-xxxvii-a6.pdf

   ... 10-07 ............................................................. 128 Mesure de conservation 22 ... Procédure de retrait de navires d'une liste dans les mesures de conservation 10-06 et 10-07 ... par d'autres organisations dans ce domaine. 128 Mesure de conservation 10-07 49. Le SCIC examine ... la proposition de l'UE visant à amender la MC 10-07 (CCAMLR- XXXVII/27) pour établir, pendant la période application/pdf attached to:SCIC-18

   Meeting Report : SCIC-18

7. f-cc-xxix.pdf

   ... Contrôle des ressortissants (MC 10-08) .................................................. 31 Démarches ... ........................................................ 27 Inspections portuaires (MC 10-03) .................................................... 28 ... Déclarations de C-VMS (MC 10-04).................................................. 28 Procédure d'évaluation ... de la conformité .............................................. 28 Système de documentation des captures (MC 10 application/pdf attached to:CCAMLR-XXIX

   Meeting Report : CCAMLR-XXIX

8. f-cc-xxx-a6.pdf

   ... soumis par le Chili sur la mise en œuvre de la MC 10-08 en 2010/11 (CCAMLR-XXX/BG/17) dans lequel ... par l’Espagne de la MC 10-08, transposée dans la réglementation UE 1099/2007, en 2010/11 (CCAMLR- XXX/BG/35 ... et que les notifications répondaient aux exigences de la MC 21-03. Programme de marquage 2.10 Le SCIC examine ... . 7 justifient l'inscription du navire sur la Liste des navires INN-PC en vertu de plusieurs alinéas de la MC 10 application/pdf attached to:SCIC-11

   Meeting Report : SCIC-11

9. f-cc-xxxi.pdf

   ... de recherche dans des zones fermées .......................................... 10 Capture accessoire ... et les recommandations du SCIC telles qu’elles figurent à l’annexe 6 et adopte la MC 10-10 (2012) sur une procédure ... dans les sous- zones 48.2 et 48.6 en 2014/15. Ressources de poisson 5.10 En 2011/12, 11 Membres ont pêché ... 48.3 compte tenu de l’abondance fortement variable, des captures négligeables réalisées en 2009/10 application/pdf attached to:CCAMLR-XXXI

   Meeting Report : CCAMLR-XXXI

10. f-cc-xxxiii.pdf

    ... une enquête dans le cadre de la MC 10-08 sur les observateurs russes qui ont déclaré des données s'alignant ... de prendre de nouvelles mesures, ou d'améliorer les mesures en vigueur, telles que la MC 10-08, pour mettre ... de la MC 10-04 (CCAMLR-XXXIII/BG/07). Elle note que le TWG VMS travaillera pendant la période ... et de mesures révisées .............................. 10 Couverture de la pêcherie de krill application/pdf attached to:CCAMLR-XXXIII

    Meeting Report : CCAMLR-XXXIII

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