Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   DE CONSERVATION 10-05 (2005) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légine Zones ... aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure. Le certificat type est joint à l'annexe ... sans certificat de capture est interdite. 10. Pour qu'un CCD soit valide pour l'exportation, il doit réunir ... 10-05/A de la présente mesure et toutes les signatures pertinentes ; ii) être signé et porter ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2002 ... aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure. Le certificat type est joint à l'annexe ... : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente ... de l'État exportateur, attestant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque ...

   Conservation Measure : 10-05 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2003 ... aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure. Le certificat type est joint à l'annexe ... : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente ... de l'État exportateur, attestant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque ...

   Conservation Measure : 10-05 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-03 (2008)1,2,3 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ...

   Conservation Measure : 10-03 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2002 ... la position de ses navires de pêche détenteurs de licences1 conformément à la mesure de conservation 10-02 ... 10-02 que si le VMS est pleinement conforme au paragraphe 5. 6. En cas de panne technique ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2009)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-08 (2009 ... dans les activités décrites aux paragraphes 5 i) à viii) de la mesure de conservation 10-06 et 9 i) à vi ... ) de la mesure de conservation 10-07 ; ii) pour vérifier si leurs ressortissants, ou toute personne physique ...

   Conservation Measure : 10-08 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (1998)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998 ... de conservation 10-02, une licence 2 les autorisant à pêcher dans la zone de la Convention, soient marqués ...

   Conservation Measure : 10-01 (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2002 ... exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien aux informations déclarées ...

   Conservation Measure : 10-03 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2005)

   DE CONSERVATION 10-03 (2005)1 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine Zones ... de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien aux informations déclarées ...

   Conservation Measure : 10-03 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-10 (2002)

    cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-10 (2002 ...

    Conservation Measure : 32-10 (2002)

Pages