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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2002 ... d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la palangre devra utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11 ... de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2013 ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire ... des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2011 ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire ... des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout ...

   Conservation Measure : 41-10 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2003 ... de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche ... ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2002 ... des captures a été refusée en vertu de la mesure de conservation 10-03, compromet l'efficacité des mesures ... à la mesure de conservation 10-03. Il n'est autorisé à débarquer ou à transborder aucune espèce de poisson ... à l'approbation de la Commission la Liste des navires IUU proposée. 10. Le secrétaire exécutif, le SCIC ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2003 ... a été refusée en vertu de la mesure de conservation 10-03, compromet l'efficacité des mesures de conservation ... de conservation 10-03. Il n'est autorisé à débarquer ou à transborder aucune espèce de poisson soumise ... de la Commission la Liste des navires IUU proposée. 10. Le secrétaire exécutif, le SCIC et la Commission mettent ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2012 ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire ... des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout ...

   Conservation Measure : 41-10 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2004) Système ... A1 à A10 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure. Le certificat type est joint à l'annexe ... 10-05/A de la présente mesure et toutes les signatures pertinentes; ii) être signé et porter ... sur le document. 10. Chaque Partie contractante veille à ce que ses autorités douanières ou autres agents ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2004 ... dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04. 3. Toute Partie ... ) le cas échéant, en vertu de la mesure de conservation 10-04, les détails relatifs à la mise en œuvre ... . 10. Toute Partie contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel présenté conformément ...

   Conservation Measure : 10-02 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

    DE CONSERVATION 10-08 (2006) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... sont engagées dans les activités décrites aux paragraphes 5 i) à viii) de la mesure de conservation 10-06 ... et 9 i) à vi) de la mesure de conservation 10-07 ; ii) pour prendre des mesures appropriées en réponse ...

    Conservation Measure : 10-08 (2006)

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