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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

   de ces poissons est à déduire de la capture totale admissible. Données : biologique s 10. Les données ... en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème ...

   Conservation Measure : 41-08 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

   de poissons puisse en disposer. 47 181/XVIII 10. Le casier à crabes est le seul engin de pêche autorisé ...

   Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

   10 tonnes 50 tonnes b) Taxons autres que de poissons pour lesquels le seuil de capture de 0,1 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 104/XV (1996)

   à capturer les crabes est interdite (chalut de fond par exemple). 10. Seule la capture des crabes mâles ...

   Conservation Measure : 104/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2005)

   en danger la vie des oiseaux concernés. 10. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture ...

   Conservation Measure : 25-02 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

   ", toutes les espèces autres que Dissostichus spp. 10. Le nombre et le poids total des rejets ...

   Conservation Measure : 230/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 185/XVIII (1999)

   /XVIII 10. Le plan de recherche et d'opérations de pêche doit correspondre aux annexes 182/A et 182 ...

   Conservation Measure : 185/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)

   de ces poissons fait partie intégrante de la capture totale admissible. 57 207/XIX 10. Le plan de collecte ...

   Conservation Measure : 207/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2007)

   des oiseaux concernés. 10. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture accidentelle peuvent ...

   Conservation Measure : 25-02 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

    aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès à un site du CEMP faisant l'objet d'une mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 18/XIX (2000)

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