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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

   à la mesure de conservation 10-04. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet ... engins 10 tonnes b) Taxons autres que de poissons pour lesquels le seuil de capture de 0,1 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 234/XX (2001)

   conformément au système international d'observation scientifique. Recherche 10. Tout navire ...

   Conservation Measure : 234/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)

   , à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier jour ...

   Conservation Measure : 23-02 (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

   au 10"e jour, du 1 lème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour, et du 26 ...

   Conservation Measure : 45/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)

   du Système et, dans la mesure du possible, un deuxième observateur scientifique2. Données 10. Aux fins ...

   Conservation Measure : 51-03 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 35/X (1991)

   , B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ...

   Conservation Measure : 35/X (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 9/VI (1987)

   en trois pkriodes de declaration, a savoir: du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20 et du jour 21 ...

   Conservation Measure : 9/VI (1987)

8. Conservation Measure Conservation Measure 43-02 (2003)

   conformément au système international d'observation scientifique. Recherche 10. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 43-02 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 43-03 (2003)

   . Recherche 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire doit mener des recherches spécifiques ...

   Conservation Measure : 43-03 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2002)

    conformément au système international d'observation scientifique. Recherche 10. Tout navire ...

    Conservation Measure : 41-06 (2002)

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