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1. Conservation Measure Conservation Measure 190/XVIII (1999)

   par seconde. S'il se produit une capture accidentelle totale de dix (10) oiseaux 62 190/XVIII 191/XIII ... 88.1 est interdite dans un rayon de 10 milles nautiques de la côte des îles Balleny. MESURE ...

   Conservation Measure : 190/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 213/XIX (2000)

   susmentionnées sont applicables quelle que soit la période nécessaire pour atteindre les seuils de 10 tonnes ... à 280 m : i) au maximum, 10 chalutages de fond à des fins commerciales peuvent être effectués en sept ...

   Conservation Measure : 213/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

   protégée visés au paragraphe 3 de la présente mesure de conservation. 10. Le rejet ou déversement en mer ... la mesure de conservation 10-09, il est interdit aux navires de pêche d'effectuer des activités ... . Afin de surveiller le trafic maritime dans l'AMP, en vertu de la mesure de conservation 10-04 ... de conservation 41-09 et 41-10, sous réserve des dispositions de la présente mesure de conservation. Toutes ...

   Conservation Measure : 91-05 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2004)

   sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 10. Tout navire prenant part ... de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à une capture de 10 tonnes et à un navire dans l'aire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2005)

   de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 10. Tout ... des dispositions de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à une capture de 10 tonnes et à un navire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2006)

   de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 10. Tout ... des dispositions de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à une capture de 10 tonnes et à un navire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2007)

   de conservation 25-02. Observateurs 10. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ... des dispositions de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à une capture de 10 tonnes et à un navire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de conservation 25-02. Observateurs 10. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ...

   Conservation Measure : 41-02 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... une seule espèce. 10. Dissostichus mawsoni capturé dans le secteur nord de la sous-zone statistique 48.4 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... espèce. 10. Dissostichus mawsoni capturé dans le secteur nord de la sous-zone statistique ...

    Conservation Measure : 41-03 (2008)

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