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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2013 ... à la mesure de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance des navires par satellite ... jours suivant la fin de l'enquête. 10.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible ... s'appliquent les mesures de conservation adoptées lors de CCAMLR-XXIII ; ou ii) et au plus tard dans les 10 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2011) Systèmes ... à ce que ses navires de pêche sous licence 1 conformément à la mesure de conservation 10-02 soient équipés d'un ... de l'enquête. 10. 2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat ... des paragraphes 7 et 10 i), chaque Partie contractante communique, le plus tôt possible, et au plus tard ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2011) 1,2 ... qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche 5 dans la zone ... 10-04 ; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation ... ) le cas échéant, en vertu de la mesure de conservation 10-04, les détails relatifs à la mise en œuvre ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2008)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... , si possible, ainsi qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires4 ... à la mesure de conservation 10-04 ; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité ...

   Conservation Measure : 10-02 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   DE CONSERVATION 10-04 (2006) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance des navires par satellite déclarant ... de l'instrument défectueux. 10. Si, pendant 12 heures, l'Etat du pavillon ne reçoit pas de transmissions ... soient sous un format lisible par ordinateur dans le format d'échange des données décrit à l'annexe 10-04 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2014 ... de l'annexe 41-10/A SSRU H – 200 tonnes SSRU I – 0 tonne. Dans les SSRU C, D, E, F et G, la capture ... ne dépassera pas 200 tonnes dans un bloc de recherche quelconque (défini à l'annexe 41-10 ... dans les SSRU A et B de la sous-zone statistique 88.2, selon les termes de l'annexe 41-10/B. Cette limite ...

   Conservation Measure : 41-10 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2015 ... de recherche selon les termes de l'annexe 41-10/A SSRU H – 200 tonnes SSRU I – 0 tonne. Dans les SSRU ... C, D, E, F et G, la capture ne dépassera pas 200 tonnes dans un bloc de recherche quelconque (défini à l'annexe 41-10 ... de recherche dans les SSRU A et B de la sous-zone statistique 88.2, selon les termes de l'annexe 41-10 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2011)

   text 10-09 Mesure de conservation 10-09 (2011 ... , ainsi qu'à celles visées à l'annexe 10-09/A. 2. Chaque Partie contractante en sa qualité d'État ... de conservation 10-02 dans la zone de la Convention, qui proposent de transborder des marchandises autres ... radio international • État du pavillon 10-09 • type de navire, longueur, tonneaux de jauge brute ...

   Conservation Measure : 10-09 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   DE CONSERVATION 10-02 (2006)1, 2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... par le navire, si possible, ainsi qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02, des observations visuelles ... conformément à la mesure de conservation 10-04. 3. Toute Partie contractante fournit au secrétariat ... , en vertu de la mesure de conservation 10-04, les détails relatifs à la mise en œuvre des dispositions ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

    text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2015)1,2 ... dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche4 dans la zone de la Convention ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ... directement de l'arrière ; xii) en vertu du paragraphe 13 de l'annexe 10-04/C de la mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 10-02 (2015)

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