Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... . Les données à échelle précise sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation ...

   Conservation Measure : 41-07 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... . Les données à échelle précise seront soumises par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation ...

   Conservation Measure : 41-04 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de la CCAMLR et, si possible, un autre observateur scientifique. Données : capture/effort de pêche 10 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... respectivement à l'annexe B et à l'annexe C de la mesure de conservation 41-01. 10. Les légines ...

   Conservation Measure : 41-05 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... et de celles de la mesure de conservation 10-02. En particulier, nonobstant la soumission, dans les délais ... , les Parties contractantes n’autoriseront pas, en vertu de la mesure de conservation 10-02, les navires ... concernant le site en question. 10. Le Comité scientifique rend des avis à la Commission sur les effets ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   à ne pêcher que la nuit conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 10. Tout navire ... de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à 10 tonnes de Dissostichus spp. en poids vif et à un navire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   de la mesure de conservation 10-02 soient conscients de la position et du plan de gestion de toutes les ZSPA ... , îles Shetland du Sud (sous-zone 48.1) 10) ZSPA 165, pointe Edmonson, mer de Ross (sous-zone 88.1 ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... B et à l'annexe C de la mesure de conservation 41-01. 10. Les légines seront marquées à raison d'au moins ...

   Conservation Measure : 41-11 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... scientifique. Données : capture/effort de pêche 10. Aux fins de la mise en application de cette mesure ...

   Conservation Measure : 41-07 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de poissons10 et les rejets de poissons11 sont interdits pendant la pose de palangres. Le rejet en mer ... 1 à 3) sont encouragés à se servir des dispositifs BED pendant la remontée des palangres. 10. Il convient ... de pêche commerciale, dans l'esprit de la mesure de conservation 21-02. 10 Par « déchets de poissons ...

    Conservation Measure : 25-02 (2009)

Pages