Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 179/XVIII (1999)
de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1999/2000, à compter du 1er mai 2000; et 45 179/XVIII ...
Conservation Measure : 179/XVIII (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2013)
. Limite de capture 4. Le total des captures de Dissostichus eleginoides est limité à 45 tonnes ...
Conservation Measure : 41-03 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2019)
. 5. Le total des captures de Dissostichus mawsoni est limité à 45 tonnes. Saison 6. Pour les besoins ...
Conservation Measure : 41-03 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 199/XIX (2000)
la capture 45 199/XIX 200/XIX accidentelle a excédé 5%, on entend le trajet suivi par le navire ...
Conservation Measure : 199/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)
/Province : Lieu de déchargement, Pays : ANNEXE 10-05/B UTILISATION DU FONDS DU SDC B1 ...
Conservation Measure : 10-05 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)
/B UTILISATION DU FONDS DU SDC B1. Le Fonds du SDC ("le Fonds") est établi dans le but d'accroître la capacité ...
Conservation Measure : 10-05 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)
DU FONDS DU SDC B1. Le Fonds du SDC (« le Fonds ») a pour objectif principal d'offrir un mécanisme ...
Conservation Measure : 10-05 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)
DU FONDS DU SDC B1. Le Fonds du SDC (« le Fonds ») a pour objectif principal d'offrir un mécanisme ...
Conservation Measure : 10-05 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)
/Province : Lieu de déchargement, Pays : ANNEXE 10-05/B UTILISATION DU FONDS DU SDC B1 ...
Conservation Measure : 10-05 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)
contenant toutes les informations complémentaires au secrétariat au plus tard 45 jours avant la réunion ...
Conservation Measure : 10-10 (2012)