Résultats de la recherche

1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1997/98

   118fXVI 119/XV11 Rés. 7/rx Rés. 10/XII Rés. 12/XVI 7mVI 6/V2 Mesure de conservation ...

   Document : Site Section: Publications

2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1990/91

   , sera soumis au réglement pr6senté aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès SI un site du CEMP inclus ... : du jour 1 au jour 5 , du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 ...

   Document : Site Section: Publications

3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1996/97

   jours ............................ .. .............................................................. 10 ... . 7/IX Rés. 10/XII Mesure de conservation Titre Emploi et élimination des courroies d'emballage ... se présentant en premier N" 29/XV4 102/XV 10l/XV Mesure de conservation Titre Réduction ... de pêche, le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du le' au 10ème jour ...

   Document : Site Section: Publications

4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989

   civil sera divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du jour 1 au jour 10, du jour 11 ...

   Document : Site Section: Publications

5. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Crozet, dans la ZEE française (sous-zone 58.6)

   étaient disponibles. TOP 58.6 5 5. Capture accessoire 5.1 Prélèvements (capture accessoire) 10 ...

   Document : Site Section: Publications

6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1995/96

   au 10"e jour, du 1 lème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour, et du 26 ... de pêche, le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du le' au 10ème jour ...

   Document : Site Section: Publications

7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989/90

   1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour 25 ...

   Document : Site Section: Publications

8. L'accord de siège entre la Commission pour La Conservation de la Faune et la Flore Marines e l'Antarctique et le gouvernement de l'Australie

   Article 10 Exemption des restrictions et interdictions Les biens importés ou exportés dans le cadre ...

   Document : Site Section: Publications

9. Gestion de l'Antarctique par la CCAMLR

   exemples: 14 i) Pendant ses 8 ou 10 premières années, la CCAMLR a adopté une approche monospécifique ...

   Document : Site Section: Publications

10. La Convention sur la Conservation de la Faune et la Flore Marines de l'Antarctique

    membres y participera également. Dans ce cas, le nombre Convention 10 des Parties ...

    Document : Site Section: Publications

Pages