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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête. 11.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès ... avant le 30 septembre, de l'application et de l'observation de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ... le 30 septembre, de l'application et de l'observation de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2003)

   décembre 2003 et le 30 novembre 2004. Opérations de pêche 6. La pêche exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-05 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   entre le point de départ et le point final est de 30 milles nautiques, et une série de transects ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 75/XII (1993)

   de 30 000 heures d'immersion des casiers par case de 0,5" de latitude sur 1" de longitude. v) Au cas ... A B C D E F G H 1 J K L Coordonnées de l'angle nord-est Latitude 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 54 00.0 ... S 54 00.0 S 54 30.0 S 54 30.0 S 55 00.0 S 55 00.0 S 55 00.0 S Désignation des secteurs Al A2 ... A30 A3 1 A32 A33 A34 A35 A36 A37 A3 8 A39 A40 B 1 B2 B3 B4 B5 B6 B7 B8 B9 BI0 ...

   Conservation Measure : 75/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   Engins tous La Commission, Rappelant la résolution 30/XXVIII concernant les impacts du changement ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

   "401S, 60°22'W), à environ 30 km au sud-est du Cap Shirreff. De nombreuses stations scientifiques ... 'S, 61°45'W à 62'30'W); et SPA No 16, Péninsule Coppermine, Ile Robert (62"23'S, 5g044'W). La zone ... le cadavre d'un jeune mâle. Au cours des 30 dernières années, la colonie a continué de s'élargir (Agayo ...

   Conservation Measure : 18/XIII (1994)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   . 5. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités de pêche de fond seront limitées aux secteurs pour lesquels ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

    de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 21-02 30 jours ...

    Conservation Measure : 21-02 (2016)

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