Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   de la CCAMLR le 30 septembre 1996 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n’examinera pas la proposition et le Membre n’autorisera ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   3, et qu'il ne paie pas les frais de notification visés au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n'examinera ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque Partie contractante ... Nom du navire XXXXXXXX Nom du navire 30 caractères maximum LT Latitude DD.ddd -55.000 En chiffres ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   doivent être communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque ... maximum NA Nom du navire XXXXXXXX Nom du navire 30 caractères maximum LT Latitude DD.ddd -55.000 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ...

   Conservation Measure : 21-03 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

   de la CCANlLR le 30 septembre 1998 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 126/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

   les engins ayant des incidences sur le fond marin. 4. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités ...

   Conservation Measure : 22-06 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

    rendu des résultats de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 ...

    Conservation Measure : 10-03 (2009)

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