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1. Conservation Measure Conservation Measure 96/XIV (1995)

   par 52"30'S, 40°W, 520301S, 44OW, 54'30'S, 40°W et 54030tS, 44OW. 4. Si la capture d'Electrona ...

   Conservation Measure : 96/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   la période du 1er juillet au 30 juin de l'année suivante et les écarts notés par la Commission comme ... pour la période du 1er juillet [année] au 30 juin [année] [Partie contractante] Partie A : mesures ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

   par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année ...

   Conservation Measure : 45/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

   ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 43-02 (2003)

   le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...

   Conservation Measure : 43-02 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 43-03 (2003)

   est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 43-03 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

   et se termine lorsque les limites de capture préventives respectives sont atteintes, ou à la date du 30 juin ...

   Conservation Measure : 78/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2018)

   les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ...

   Conservation Measure : 26-01 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre 2014, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 42-01 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2009)

    comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ...

    Conservation Measure : 42-01 (2009)

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