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1. Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)

   à la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ...

   Conservation Measure : 161/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)

   sont atteintes, ou à la date du 30 juin, selon le cas se présentant en premier. 4. Afin de mettre ...

   Conservation Measure : 78/XIII (1994)

3. Conservation Measure Conservation Measure 167/XVI (1998)

   de pêche 1998/99 est la période comprise entre le 7 novembre 1998 et, soit le 30 novembre 1999 ... de conservation 30/X). Le système de déclaration par période de cinq jours de la capture et de l'effort de pêche ... S56 30.88:E065 50.84 S56 38.82:E066 1.89 S56 41.46:E065 44.57 S56 31.88:E066 4.77 S56 41.86:E066 9.47 ... 31.14:E066 16.33 B3 S56 57.24:E066 30.36 S56 56.25:E066 15.73 S56 51.16:E066 25.84 S56 48.05:E066 15.76 ...

   Conservation Measure : 167/XVI (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 81/XIII (1994)

   étant l'aire limitée par 52"301S, 4û0W; 52030fS, 44"W; 54030fS, 4û0W et 54°30'S,440W. 4. Si la capture ...

   Conservation Measure : 81/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   de la Commission. Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1 er décembre au 30 ... sur le site Web sécurisé de la CCAMLR au plus tard 30 jours avant la réunion annuelle de la Commission ... DÉCEMBRE [ANNÉE] AU 30 NOVEMBRE [ANNÉE] [MEMBRE] Mesure de conservation Application de la mesure ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 175/XVIII (1999)

   1999/2000 correspond à la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 39 ...

   Conservation Measure : 175/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2012)

   et le 30 novembre 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ...

   Conservation Measure : 42-01 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

   . Une saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture ...

   Conservation Measure : 106/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

    au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ...

    Conservation Measure : 10-03 (2013)

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