Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2014)

   , la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 mars 2015, à moins ...

   Conservation Measure : 41-07 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2015)

   , la saison 2015/16 est la période comprise entre le 1er décembre 2015 et le 30 novembre 2016, à moins ...

   Conservation Measure : 41-07 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante de la CCAMLR. Lorsque l'incident ... information nouvelle qui pourrait influer sur l'établissement de la Liste des navires INN-PC au plus tard 30 ... contractantes, au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle de la CCAMLR, toutes les preuves ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 45/XI (1992)

   par saison de pêche. Une saison de pêche commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année ...

   Conservation Measure : 45/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 53/XI (1992)

   Shag définie comme étant l'aire limitée par 52'303, 40°W; 52"307S, 44"W; 54'303, 40°W et 54°30'S,440W ...

   Conservation Measure : 53/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

   commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite est Si nouveau ...

   Conservation Measure : 44/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

   3 8 8 58.4.3a 5843a_1 30 2 5 5 58.4.3b 0 0 0 0 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2005)

   , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-05 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)

   décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... août 2004 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard pour que le Groupe ...

   Conservation Measure : 52-01 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2004)

    de 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ... à la CCAMLR le 30 septembre 2005 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

    Conservation Measure : 52-01 (2004)

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