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  1. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2006)

    . Saison 2. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ...

    Conservation Measure : 51-03 (2006)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)

    °S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant de juridiction ...

    Conservation Measure : 206/XIX (2000)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 106/XV (1996)

    à 775 000 tonnes par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 ...

    Conservation Measure : 106/XV (1996)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

    de la sous-zone statistique 48.3 est fermée du 1er avril 1999 au 30 novembre 1999. 7. Tout navire ...

    Conservation Measure : 153/XVII (1998)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2004)

    , la saison 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005. Opérations ...

    Conservation Measure : 41-11 (2004)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2002)

    commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Données 5. Aux fins ...

    Conservation Measure : 51-02 (2002)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVIII (1999)

    sont tenus de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par rectangle de 0,5° de latitude ... recueillies lorsque la pêche est soumise au régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2000 sont déclarées ...

    Conservation Measure : 150/XVIII (1999)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2009)

    par précaution à une capture de 70 tonnes qui sera appliquée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU ... comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010. Opérations de pêche 4. La pêche ...

    Conservation Measure : 41-05 (2009)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 220/XX (2001)

    , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi) enfin au sud-ouest ... comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ...

    Conservation Measure : 220/XX (2001)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2013)

    , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... statistique 58.5.2, la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre ...

    Conservation Measure : 42-02 (2013)

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