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1. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

   48.3, la saison de pêche au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre ... de la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi ... le 7 novembre 1998 et le 30 novembre 1999. 6. La capture autorisée ne peut être prélevée que par chalutage ...

   Conservation Measure : 159/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 99/XV (1996)

   1997 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1997 au plus tard pour permettre à la réunion ...

   Conservation Measure : 99/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33/X (1991)

   le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ...

   Conservation Measure : 33/X (1991)

5. Conservation Measure Conservation Measure 89/XIV (1995)

   entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ...

   Conservation Measure : 89/XIV (1995)

6. Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)

   déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... sur un même lieu; tout trait de chalut doit permettre une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie ...

   Conservation Measure : 182/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 32/XIX (2000)

   et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture totale sera de plus subdivisée en sous-zones ...

   Conservation Measure : 32/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

   ) les navires sont tenus de ne pas consacrer plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers par rectangle ... 30 juin 2002 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2002 au plus tard. 3. Les opérations ...

   Conservation Measure : 226/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2002)

   ) limitées par les longitudes 30°E à 40°E, 40°E à 50°E, 50°E à 60°E, 60°E à 70°E et 70°E à 80°E. Saison ... , la saison 2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-05 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2008)

    qui sera appliquée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU C – 0 tonne SSRU D – 0 tonne ... décembre 2008 et le 30 novembre 2009. Opérations de pêche 5. La pêche exploratoire à la palangre ...

    Conservation Measure : 41-05 (2008)

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