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1. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2005)

   , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins ... pour la période qui prend fin le 31 août 2006 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2006 au plus ...

   Conservation Measure : 61-01 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2007)

   , la saison 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008, à moins ... à ce plan pendant la période qui prend fin le 31 août 2008 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 61-01 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2008)

   , la saison 2008/09 est la période comprise entre le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009, à moins ... à ce plan pendant la période qui prend fin le 31 août 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 61-01 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 238/XX (2001)

   et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard, pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation ...

   Conservation Measure : 238/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2006)

   , la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins ... pour la période qui prend fin le 31 août 2007 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2007 au plus ...

   Conservation Measure : 61-01 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   des activités visées au paragraphe 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR, mais aussi ... toute information supplémentaire, pertinente à l'établissement de la Liste des navires IUU dans les 30 ... jours suivant la prise de connaissance de ces informations et au plus tard, 30 jours avant l'ouverture ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 237/XX (2001)

   2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins ... une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie dans le Manuel sur les campagnes d'évaluation ... les caractéristiques biologiques de 30 individus; lorsque plus de 100 poissons sont capturés, il convient d'utiliser ...

   Conservation Measure : 237/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   , les saisons 2011/12 et 2012/13 sont les périodes comprises entre le 1 er décembre et le 30 novembre ... . La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 ... la période du 15 au 30 avril des saisons 2011/12 et 2012/13, les navires utiliseront des lignes ... de la CCAMLR, à l'exception de la période du 15 au 30 avril des saisons 2011/12 et 2012/13 pendant lesquelles ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

   2007/08 et 2008/09 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins ... . La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ... , à l'exception de la période du 15 au 30 avril de chaque saison pendant laquelle deux observateurs seront à bord ...

   Conservation Measure : 41-08 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

    et 2008/09 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite ... du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ... , à l'exception de la période du 15 au 30 avril de chaque saison pendant laquelle deux observateurs seront à bord ...

    Conservation Measure : 41-08 (2008)

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