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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ... rend compte à la Commission, chaque année avant le 30 septembre, de l'application et de l'observation ... Indicatif d'appel radio XXXXXX AB1234 8 caractères maximum NA Nom du navire XXXXXXXX Nom du navire 30 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 133/XVI (1997)

   conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 1998 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 133/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   ou la Liste des navires INN-PNC au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante ... 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle de la CCAMLR. Un rapport contenant ... aux Parties contractantes, au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle de la CCAMLR ... celles qui n'ont pas modifié leurs activités. 30. La Commission décide des mesures qu'il convient ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)

   48.3, la saison de pêche de 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 ...

   Conservation Measure : 196/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2006)

   , la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-11 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2002)

   statistique 48.3, la saison de pêche de 2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   . Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 juin de l'année suivante. Les limites préventives ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2014)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 42-01 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2010)

   et le 30 novembre 2011, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ...

   Conservation Measure : 42-01 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

    ) ____________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

    Conservation Measure : 24-01 (2002)

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