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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

   , à l’intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... dans la sous-zone statistique 58.5.2 pendant la saison 2011/12 est limitée à 0 tonne, avec une limite de 30 ... , la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 30 novembre 2012, à moins ...

   Conservation Measure : 42-02 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ... sur la Liste provisoire des navires INN-PC ou la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours précédant ... supplémentaire, pertinente à l'établissement de la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours suivant la prise ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ... sur la Liste provisoire des navires INN-PC ou la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours précédant ... supplémentaire, pertinente à l'établissement de la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours suivant la prise ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ... sur la Liste provisoire des navires INN-PC ou la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours précédant ... supplémentaire, pertinente à l'établissement de la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours suivant la prise ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2013)

   : SSRU A – 30 tonnes1 SSRU B – 0 tonne SSRU C – 0 tonne SSRU D – 0 tonne SSRU E – 35 tonnes. Saison ... , la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre 2014. Opérations ... E) ‒ coordonnées 66°00'S 70°00'E 67°30'S 70°00'E 67°30'S 76°00'E 66°00'S 76°00'E. Observateurs 9. Tout ...

   Conservation Measure : 41-05 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)

   1, les navires sont tenus de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par rectangle de 0,5 ... aux phases 1 et 2 du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin de toute année australe sont déclarées ...

   Conservation Measure : 150/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)

   août 2002 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard de manière ... une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie dans le Manuel des campagnes d'évaluation ... un maximum de 100 individus, et d'en prélever un échantillon d'au moins 30 poissons pour des études ...

   Conservation Measure : 227/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

   et 2016/17 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... à la palangre pourra être prolongée du 1er au 30 avril et du 15 septembre au 30 novembre pour les navires ... les périodes du 1er au 30 avril des saisons 2015/16 et 2016/17, les navires utiliseront des lignes ... , à l'exception de la période du 1er au 30 avril pendant laquelle deux observateurs scientifiques devront être ...

   Conservation Measure : 41-08 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

   et 2018/19 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... à la palangre pourra être étendue du 1er au 30 avril et du 15 septembre au 30 novembre pour les navires ... sont menées conformément à la mesure de conservation 25-02. Durant les périodes du 1er au 30 avril ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, à l'exception de la période du 1er au 30 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2008)

    est ne dépassera pas une limite de capture de précaution de 120 tonnes, subdivisées comme suit : SSRU A – 30 ... tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU C – 30 tonnes SSRU D – 30 tonnes SSRU E – 30 tonnes. Saison ...

    Conservation Measure : 41-07 (2008)

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