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f-cc-xxi-a5-appIII.pdf
... ) la validation de l'importation – en fonction de la documentation de l'observateur et du VMS. 30
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Meeting Report : CDS Informal Group
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f-sc-xxiv-a7.pdf
... au WG-EMM et au Comité scientifique (SC-CAMLR-XXIII/BG/30), puis qui a été révisé en vue ... celle de zones spéciales destinées à la protection et à l'étude scientifique. 30. En vertu
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Meeting Report : WS-MPA-05
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f-sc-xxviii-a4.pdf
... de D. eleginoides corroborent également cette hypothèse (SC-CAMLR-XXI/BG/30). 2.10 Le groupe de travail rappelle ... de la population de prédateurs visant Dissostichus spp. 2.30 Le groupe de travail, notant qu'aucune donnée ... (www.niwa.co.nz), à les commenter et à examiner les documents de support s'y rapportant. 2.34 Le groupe ... de gestion. 162 http://www.niwa.co.nz/ Prélèvements de la pêche et chevauchement entre la pêcherie
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Meeting Report : WG-EMM-09
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f-cc-xxviii-a5.pdf
... à procéder à des enquêtes. 2.30 En se référant à son courrier du 5 juillet 1999 en réponse aux COMM CIRC 99 ... ayant établi une infraction aux mesures de conservation dans la sous-zone 48.3. 3.30 L'Argentine, en outre ... dans les rapports des activités des membres, mais, au contraire, les soumettre séparément 30 jours avant la réunion
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Meeting Report : SCOI-99
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f-cc-xxx-a6.pdf
... que, suite à l'enquête menée, des sanctions ont été imposées, à savoir un retrait de licence de 30 jours ... pour le capitaine, un retrait de la licence du navire pendant 30 jours et une amende de 1,5 million de KRW ... était de 0,2 kg/hameçon pendant les deux saisons précédentes (WG-FSA-11/25). 2.30 La Corée informe le SCIC ... dans la zone de la Convention (CCAMLR-XXX/30). PECHE INN DANS LA ZONE DE LA CONVENTION Niveau actuel
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Meeting Report : SCIC-11
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f-sc-xxxv-a07.pdf
... et 88.2) (annexe 5, paragraphe 2.28). 3.30 Le groupe de travail constate que le court temps
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Meeting Report : WG-FSA-16
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f-sc-xiii-a7.pdf
... des études de modélisation telles que celles de WG-CEMP-94/10 et 30 qui examinent les effets parallèles ... du krill. 4.30 Pour finir, les équations utilisées pour créer un modèle fondé sur la densité (WG-Krill ... aux flux décrits dans WG-CEMP-94/10 et 30. 4.37 En présentant WG-CEMP-94/30, R. Holt a décrit ... (SC-CAMLR-XII, annexe 6, paragraphe 5.30). Ces évaluations pourraient être facilitées non seulement
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Meeting Report : WG-Joint-94
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f-sc-xv-a4.pdf
... . Il renouvelle sa demande. 3.30 Grâce aux données collectées par des chalutiers industriels ukrainiens
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Meeting Report : WG-EMM-96
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f-cc-i.pdf
... a nomme Dk Powell au poste de Secretaire Executif. 30. I1 a 6t6 convenu qu'il devrait y avoir ... dans chaque cas. Les traitements et coQts similaires directs seraient rembourses par la Commission avant ... 35.000 46.000 5. InterGts 11,000 30.000 No. dlArticle 1-00 2.00 C. PREVISIONS DETALLLEES ... 14.000 4.000 2. Affranchissement et Fret 2.000 4.000 * 3 . Telex 30.000 TOTAL 16.000 38.000
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Meeting Report : CCAMLR-I
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f-cc-i.pdf
... a nomme Dk Powell au poste de Secretaire Executif. 30. I1 a 6t6 convenu qu'il devrait y avoir ... dans chaque cas. Les traitements et coQts similaires directs seraient rembourses par la Commission avant ... 35.000 46.000 5. InterGts 11,000 30.000 No. dlArticle 1-00 2.00 C. PREVISIONS DETALLLEES ... 14.000 4.000 2. Affranchissement et Fret 2.000 4.000 * 3 . Telex 30.000 TOTAL 16.000 38.000
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Meeting Report : SC-CAMLR-I