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1. Règlement intérieur de la Commission

   (paragraphes 13.10 et 13.11) ; amendé lors de CCAMLR-40 (paragraphe 5.3). 2 Article VII(3) de la Convention ... le Membre en question. Règle 10 Le président et le vice-président entrent en fonction à la fin ... . 8 Amendé lors de CCAMLR-XIII (paragraphe 13.10) et de CCAMLR-XVII (paragraphe 16.2). Règlement ... 9 Règle 10 Règle 11 Règle 12 Règle 13 Règle 144F Partie IV Préparation des réunions Règle 15 Règle ...

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2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1997/98

   118fXVI 119/XV11 Rés. 7/rx Rés. 10/XII Rés. 12/XVI 7mVI 6/V2 Mesure de conservation ...

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3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1990/91

   , sera soumis au réglement pr6senté aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès SI un site du CEMP inclus ... : du jour 1 au jour 5 , du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 ...

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4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1996/97

   jours ............................ .. .............................................................. 10 ... . 7/IX Rés. 10/XII Mesure de conservation Titre Emploi et élimination des courroies d'emballage ... se présentant en premier N" 29/XV4 102/XV 10l/XV Mesure de conservation Titre Réduction ... de pêche, le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du le' au 10ème jour ...

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5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989

   civil sera divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du jour 1 au jour 10, du jour 11 ...

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6. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Crozet, dans la ZEE française (sous-zone 58.6)

   étaient disponibles. TOP 58.6 5 5. Capture accessoire 5.1 Prélèvements (capture accessoire) 10 ...

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7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1995/96

   au 10"e jour, du 1 lème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour, et du 26 ... de pêche, le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du le' au 10ème jour ...

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8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989/90

   1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour 25 ...

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9. L'accord de siège entre la Commission pour La Conservation de la Faune et la Flore Marines e l'Antarctique et le gouvernement de l'Australie

   Article 10 Exemption des restrictions et interdictions Les biens importés ou exportés dans le cadre ...

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10. Gestion de l'Antarctique par la CCAMLR

    exemples: 14 i) Pendant ses 8 ou 10 premières années, la CCAMLR a adopté une approche monospécifique ...

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