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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2005/06

   ) Mesure de conservation 32-12 (1998) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides ... Toutes les saisons 32-12 (1998)3 Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides ... * avec fermeture des eaux littorales à moins de 12 milles n. de la côte de la Géorgie du Sud du 1er mars au 31 ... de pêche, zones fermées et interdiction de pêche (suite) 32-12 Interdiction de pêche ...

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2. Règlement Intérieur du Comité Scientifique

   président soit élu. Règle 12 Le président et les vice-présidents entrent en fonction à la fin ... Règle 12 Partie V Organes subsidiaires Règle 13 Partie VI Programme de travail Règle 14 Partie ...

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3. Rapport de pêcherie 2016 : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. de la division 58.4.2

   dans la pêcherie et à la répartition spatio-temporelle de la pêche. 12. D'après les distributions des fréquences ... 1 2007 124 7 50 0 - 60 <1 2008 124 12 50 0 - 60 1 2009 20 1 50 0 - 40 <1 2010 20 q 50 0 q 40 q 2011 ... Réglementée par les MC 22-06, 22-07, 22-08 et 26-01 12 Appendice 1 Résumé du plan de recherche ...

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4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2014/15

   Description / Abstract:  This page contains the complete Schedule of conservation measures in force 2014/15 as a pdf file. Individual conservation measures and resolutions are available online – Browse conservation measures

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5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2013/14

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6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05

   ) Mesure de conservation 32-12 (1998) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides ... Toutes les saisons 32-12 (1998)3 Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides ... * avec fermeture des eaux littorales à moins de 12 milles n. de la côte de la Géorgie du Sud du 1er mars au 31 ... de pêche, zones fermées et interdiction de pêche (suite) 32-12 Interdiction de pêche ...

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7. Statut du Personnel

   ...................................................... 92 Article 1.12 – Congés annuels ............................................................. 92 ... . Article 1.12 – Congés annuels 1.12.1 Droits a) Les employés à temps complet et à temps partiel ... ont droit à un minimum de 20 jours ouvrables de congés annuels payés après 12 mois consécutifs de service ... reportés sur l'année suivante s'ils ne sont pas pris pendant les 12 mois. c) L'ancienneté de service ...

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8. Règlement intérieur de la Commission

   37 Règlement intérieur de la Commission1 Partie I Représentation Règle 12 Chaque membre ... de la Commission conformément aux décisions qu'elle a prises. Règle 12 Chaque fois que le président ... 9 Règle 10 Règle 11 Règle 12 Règle 13 Règle 144F Partie IV Préparation des réunions Règle 15 Règle ...

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9. Rapport de pêcherie : Champsocephalus gunnari île Heard (division 58.5.2)

   existant 12. Comme l'année dernière, une estimation de la biomasse du stock existant a été calculée ... * 1 Année précédant la projection ** 2004 Date de référence de commencement 01/12 Années ... Par "captures accessoires", on entend toutes les espèces autres que C. gunnari. 12. Données biologiques ...

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10. Rapport de pêcherie 2015 : Pêcherie exploratoire Dissostichus spp. – division 58.4.2

    utilisé, le nombre de navires dans la pêcherie et la répartition spatio-temporelle de la pêche. 12 ... 124 4 50 0 - 60 1 2007 124 7 50 0 - 60 <1 2008 124 12 50 0 - 60 1 2009 20 1 50 0 - 40 <1 2010 20 ... qu'il n'y aurait pas d'activités de pêche dans cette SSRU en 2015. 12 Appendice 1 Résumé du plan de recherche ...

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