Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 136/XVI (1997)

   le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes de la résolution 12lXVI MESURE DE CONSERVATION ... de la résolution 12/XVI 42 ...

   Conservation Measure : 136/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

   . Les Membres présentent un rapport complet dans les 12 mois au Comité scientifique pour examen ... et un rapport final au Comité scientifique, dans les 12 mois suivant l'aboutissement de la recherche. b) Si ...

   Conservation Measure : 24-01 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   à l'approbation de la Commission la Liste des navires IUU qu'il propose. 12. En approuvant la Liste des navires ... et la Commission mettent en œuvre chaque année les procédures formulées aux paragraphes 5 à 12 pour ajouter ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

   203/XIX 204/XIX 12. Les plans de recherche ...

   Conservation Measure : 204/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVII (1998)

   présenté conformément au paragraphe 12 du système de contrôle., les mesures qu'elle a prises pour mettre ...

   Conservation Measure : 119/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   dans leur préparation, ainsi que de l'État importateur. 12. Toute Partie contractante et toute Partie non ... sont exigées en vertu du paragraphe 12, et qu'il est déterminé, après consultation avec les États concernés ... de départ : 12. Déclaration de l'exportateur : J'atteste que les informations ci-dessus ... de départ : 12. Déclaration de l'exportateur : J'atteste que les informations ci-dessus ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   de ces opérations de pêche de recherche. Les Membres présentent un rapport complet dans les 12 mois au Comité ... pour examen et commentaires et un rapport final au Comité scientifique, dans les 12 mois suivant ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 119/XX (2001)

   au paragraphe 12 du système de contrôle, les mesures qu'elle a prises pour mettre en application cette mesure ...

   Conservation Measure : 119/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)

   au cours de la saison 1989190 devra être limitée à 12 000 tonnes. Dans le but d'appliquer cette Mesure ...

   Conservation Measure : 17/VIII (1989)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2004)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12. Tout ...

    Conservation Measure : 41-04 (2004)

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