Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

   au cours de la saison 1989190 devra être limitée à 12 000 tonnes. Dans le but d'appliquer cette Mesure ...

   Conservation Measure : 15/VIII (1989)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2008)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12. Tout navire ... d'immersion des casiers, dans la totalité d'une zone formée par 12 rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0 ...

   Conservation Measure : 52-01 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2009)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12. Tout navire ... d'immersion des casiers, dans la totalité d'une zone formée par 12 rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0 ...

   Conservation Measure : 52-01 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2010)

   international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche ... d'immersion des casiers, dans la totalité d'une zone formée par 12 rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0 ...

   Conservation Measure : 52-01 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2008)

   dans les trois mois qui suivent la fermeture de la pêcherie. Protection environne- mentale 12. 13 ... zone formée par 12 rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude. Pour les besoins ...

   Conservation Measure : 52-02 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2009)

   environne- mentale 12. 13. La mesure de conservation 26-01 est applicable. Les mesures ... d'immersion des casiers, dans la totalité d'une zone formée par 12 rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0 ...

   Conservation Measure : 52-02 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 139/XVI (1997)

   participant à la nouvelle pêcherie devront utiliser un VMS1 en permanence. Aux termes de la résolution 12 ...

   Conservation Measure : 139/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 141/XVI (1997)

   . Aux termes de la résolution 12/XVI MESURE DE CONSERVATION 1 4 1 / ~ ~ 1 ~ * ~ Pêcheries exploratoires ...

   Conservation Measure : 141/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   de pêche à des fins de recherche. Les Membres présentent un rapport complet dans les 12 mois au Comité ... et un rapport final au Comité scientifique, dans les 12 mois suivant l’aboutissement de la recherche. b) Si ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 115/XV (1996)

    sur les espèces susmentionnées sera menée confornîément aux mesures de conservation 1 12KV et 1 17/XV. MESURE ... de conservation 1 12/XV. ...

    Conservation Measure : 115/XV (1996)

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