Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2017)

   est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... accessoires », toutes les espèces autres que Champsocephalus gunnari. Données : biologiques 12 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2019)

   est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... accessoires », toutes les espèces autres que Champsocephalus gunnari. Données : biologiques 12 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   sur le plan de recherche présenté et sur tout avis fourni par le Groupe de travail concerné pour être en 12 ... dans les 180 jours suivant la fin de ces opérations de pêche et un rapport complet est fourni dans les 12 mois ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

   au paragraphe 12, et sous réserve d'un plan de recherche approuvé par la Commission sur l'avis du Comité ... 12. Des activités de pêche peuvent avoir lieu dans une zone spéciale destinée à l'étude scientifique ... V de MARPOL sur le rejet de déchets à moins de 12 milles nautiques de la côte de l'Antarctique, tout ...

   Conservation Measure : 24-04 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n’examinera pas la proposition et le Membre n’autorisera ... les mesures voulues. 12. Les demandes de participation aux nouvelles pêcheries, selon les termes ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   3, et qu'il ne paie pas les frais de notification visés au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n'examinera ... du Comité scientifique, la Commission peut prendre les mesures voulues. 12. Les demandes ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   figurant sur la Liste provisoire des navires IUU et la Liste des navires IUU. 12. Le secrétaire ... provisoire des navires IUU et des informations et preuves à l'appui distribuées aux termes du paragraphe 12 ... à l'appui distribuées aux termes du paragraphe 12. 14. Le SCIC n'inscrit un navire sur la Liste ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   suivront les procédures décrites aux paragraphes 7 à 12 ci-après. 7. Les Parties contractantes ... . Suivi et contrôle des activités de pêche de fond 12. Nonobstant les obligations des Membres aux termes ... en ce qui concerne ladite pêcherie de fond n'ont pas été soumises à la CCAMLR aux termes de l'alinéa 12 iii ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2011)

   statistiques 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4 Espèce krill Zones 48.1, 48.2, 48.3, 48.4 Saisons 2011/12 ...

   Conservation Measure : 51-07 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 16/VIII (1989)

    au cours de la saison 1989190 devra être limitée à 12 000 tonnes. Dans le but d'appliquer cette Mesure ...

    Conservation Measure : 16/VIII (1989)

Pages