Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2007)

   40 tonnes sont allouées à la recherche (voir paragraphe 12) et les 2 660 tonnes restantes ... (mesure de conservation 41-01, annexe B, paragraphes 3 et 4). 12. Les opérations de pêche de recherche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2013)

   de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve du paragraphe 12 ci-dessous, pêcher de jour au titre ... , mais aussi des dispositions de la mesure de conservation 24-02. 12. Tout navire bénéficiant ...

   Conservation Measure : 41-03 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2010)

   est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... les espèces autres que Champsocephalus gunnari. Données : biologiques 12. Les données biologiques ...

   Conservation Measure : 42-01 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2012)

   dans cette sous-zone. 2. La pêche de Champsocephalus gunnari est interdite à moins de 12 milles nautiques ... accessoires », toutes les espèces autres que Champsocephalus gunnari. Données : biologiques 12 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)

   -zone. 2. La pêche de Champsocephalus gunnari est interdite à moins de 12 milles nautiques ... 12. Les données biologiques à échelle précise exigées par la mesure de conservation 23-05 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2008)

   ne dépassera pas 4 tonnes pour les raies et 12 tonnes pour Macrourus spp. 8. Dans le secteur sud de la sous ... 5 (pose de nuit) de la mesure de conservation 25-02. 12. Dans la sous-zone statistique 48.4 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2009)

   est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... accessoires », toutes les espèces autres que Champsocephalus gunnari. Données : biologiques 12 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2014)

   est interdite dans cette sous-zone. 2. La pêche de Champsocephalus gunnari est interdite à moins de 12 milles ... 12. Les données biologiques à échelle précise exigées par la mesure de conservation 23-05 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)

   à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... ) de la volaille entière ou en morceaux (coquilles d'œufs incluses) ; ou v) des eaux usées à moins de 12 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2015)

    est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... que Champsocephalus gunnari. Données : biologiques 12. Les données biologiques à échelle précise exigées ...

    Conservation Measure : 42-01 (2015)

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