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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2005)

   d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à moins de 12 milles nautiques des côtes ou des barrières de glace, ou des eaux usées lorsque le navire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

   ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche ... ) de la volaille entière ou en morceaux (coquilles d'œufs incluses); ou v) des eaux usées à moins de 12 milles ...

   Conservation Measure : 41-10 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2007)

   est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... : biologiques 12. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 42-01 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2008)

   est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... accessoires", toutes les espèces autres que Champsocephalus gunnari. Données : biologiques 12 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

   ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche ... ) de la volaille entière ou en morceaux (coquilles d'œufs incluses); ou v) des eaux usées à moins de 12 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)

   , est limitée par précaution à 567 tonnes, dont 20 tonnes sont allouées à la recherche – voir paragraphe 12 ... 3 et 4). 12. La pêche de recherche menée en vertu de la mesure de conservation 24-01 sera limitée à 10 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-10 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)

   , conformément à la mesure de conservation 148/XX. SDC 12. Tout navire participant à cette pêcherie ... incluses); ou v) des eaux usées à moins de 12 milles nautiques des côtes ou des banquises ...

   Conservation Measure : 235/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

   à la mesure de conservation 10-04. SDC 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... incluses); ou v) des eaux usées à moins de 12 milles nautiques des côtes ou des banquises ...

   Conservation Measure : 41-09 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

   de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra mener ... d'œufs incluses); ou v) des eaux usées à moins de 12 milles nautiques des côtes ou des banquises ...

   Conservation Measure : 41-09 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)

    à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ... d'œufs incluses) ; v) des eaux usées à moins de 12 milles nautiques des côtes ou des barrières ...

    Conservation Measure : 41-10 (2005)

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