Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   . Le secrétariat distribue aussitôt ces informations à tous les Membres. 12. Lorsque la pêcherie exploratoire ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   . Le secrétariat distribue aussitôt ces informations à tous les Membres. 12. Lorsque la pêcherie exploratoire ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   . Le secrétariat distribue aussitôt ces informations à tous les Membres. 12. Lorsque la pêcherie exploratoire ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   et de tous les Membres qui auront joué un rôle dans leur préparation, ainsi que de l'État importateur. 12 ... de vérification supplémentaire des certificats sont exigées en vertu du paragraphe 12, et qu'il est déterminé ... : Date de débarquement/ transbordement : 12A1. Certificat de transbordement : J'atteste ... receveur : Signature : Nom du navire : Indicatif d'appel : Numéro OMI/Lloyd's : 12B1. Transbordement ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

   , attestant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 12. Les formulaires des certificats ... la quantité et l'origine de la capture que cette personne a reçue et recueille sa signature. A12 ... de délivrance : Lieu de délivrance : Lieu de délivrance : 12. Déclaration de l'exportateur : J'atteste ...

   Conservation Measure : 10-05 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   de recherche séparés par 10 milles nautiques minimum. 12. Les transects acoustiques devront être réalisés ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   à tous les Membres. 12. Lorsque la pêcherie exploratoire proposée comporte des activités de pêche ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   n'auront pas été soumises à la CCAMLR et que le Comité scientifique n'aura pas eu l'occasion de les examiner. 12 ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   n'aura pas eu l'occasion de les examiner. 12. Le secrétariat compile une liste annuelle des navires autorisés à pêcher ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2010)

    presentados a la CCRVMA, y el Comité Científico haya tenido la oportunidad de examinarlos. 12 ...

    Conservation Measure : 22-06 (2010)

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