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1. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

   .). 12. Les crabes capturés au cours de la période de régime expérimental font partie intégrante du TAC ...

   Conservation Measure : 90/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

   de conservation 10-05. 41-09 Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire doit mener ...

   Conservation Measure : 41-09 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

   ., conformément à la mesure de conservation 10-05. 41-09 Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   . 12. Les Membres dont les navires mènent des activités de pêche exploratoire conformément ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)

   déclarés. La capture de ces poissons fait partie intégrante de la capture totale admissible. 12. Le plan ...

   Conservation Measure : 186/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   approuvés pour ces sites. 12. Des copies de ces permis seront envoyées au secrétaire exécutif dès ... Réserves de secours 2.4.12 Marqueurs, signes 2.4.13 Sites ou objets historiques, sites archéologiques ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

   de conservation 22-06 n’ont pas été pleinement respectées. 12. Les Membres dont les navires mènent ...

   Conservation Measure : 21-02 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   8 de la mesure de conservation 22-06 n’ont pas été pleinement respectées. 12. Les Membres dont les navires ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

   à l'extrémité ouest de l'île du Roi George (62" 12'S, 58'55'W). k) Zones ou sites protégés coqformément ... sont également protégés conformément au Système du traité sur l'Antarctique: SSSI No.5, Péninsule Fildes (62"12 ... être de 2 à 3 mètres de profondeur et sa longueur est de 12 m environ lorsqu'il regorge d'eau ...

   Conservation Measure : 18/XIII (1994)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

    . Le secrétariat distribue aussitôt ces informations à tous les Membres. 12. Lorsque la pêcherie exploratoire ...

    Conservation Measure : 21-02 (2015)

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