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  1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

    : • une photographie d'un format minimum de 12 x 7 cm montrant le flanc tribord du navire sur toute sa longueur ... et toutes ses caractéristiques structurelles ; • une photographie d'un format minimum de 12 x 7 cm ... ; • une photographie d'un format minimum de 12 x 7 cm montrant la poupe, prise directement de l'arrière ; xi ... contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel présenté conformément au paragraphe 12 ...

    Conservation Measure : 10-02 (2011)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2016)

    , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... °12'S 111°30'W 74°12'S 119°00'W Coordonnées du bloc de recherche 88.2_3 72°12'S 122°00'W 70°50 ... 'S 115°00'W 71°42'S 115°00'W 73°12'S 122°00'W Coordonnées du bloc de recherche 88.2_4 72°36'S 140 ...

    Conservation Measure : 41-10 (2016)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2014)

    en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 12. Tout navire participant à cette pêche ... 'W Coordonnées du bloc de recherche 88.2_2 73°18'S 119°00'W 73°18'S 111°30'W 74°12'S 111°30'W 74°12'S 119°00 ... 'W Coordonnées du bloc de recherche 88.2_3 72°12'S 122°00'W 70°50'S 115°00'W 71°42'S 115°00'W 73°12'S 122°00 ...

    Conservation Measure : 41-10 (2014)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2015)

    , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... 'W Coordonnées du bloc de recherche 88.2_2 73°18'S 119°00'W 73°18'S 111°30'W 74°12'S 111°30'W 74°12'S 119°00 ... 'W Coordonnées du bloc de recherche 88.2_3 72°12'S 122°00'W 70°50'S 115°00'W 71°42'S 115°00'W 73°12'S 122°00 ...

    Conservation Measure : 41-10 (2015)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

    et contrastées8, à savoir : • une photographie d'un format minimum de 12 x 7 cm montrant le flanc tribord ... format minimum de 12 x 7 cm montrant le flanc bâbord du navire sur toute sa longueur et toutes ... ses caractéristiques structurelles ; • une photographie d'un format minimum de 12 x 7 cm montrant la poupe, prise ... navire ayant changé de pavillon dans les 12 mois, informations détaillées sur le processus ...

    Conservation Measure : 10-02 (2013)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

    et contrastées8, à savoir : • une photographie d'un format minimum de 12 x 7 cm montrant le flanc tribord ... format minimum de 12 x 7 cm montrant le flanc bâbord du navire sur toute sa longueur et toutes ... ses caractéristiques structurelles ; • une photographie d'un format minimum de 12 x 7 cm montrant la poupe, prise ... navire ayant changé de pavillon dans les 12 mois, informations détaillées sur le processus ...

    Conservation Measure : 10-02 (2015)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

    de recherche conformément au paragraphe 12, et sous réserve d'un plan de recherche approuvé par la Commission ... applicables aux activités de pêche dans les zones spéciales destinées à l'étude scientifique 12 ... V de MARPOL sur le rejet de déchets à moins de 12 milles nautiques de la côte de l'Antarctique, tout ... ://www.add.scar.org/ 24-04 Annexe 24-04/B Larsen C : zone spéciale destinée à l'étude scientifique 1. Le 12 ...

    Conservation Measure : 24-04 (2017)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2005)

    est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... : biologiques 12. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes de la mesure de conservation ... chalutages de recherche de Champsocephalus gunnari aux îlots Shag (12) et en Géorgie du Sud (8) du 1er mars ...

    Conservation Measure : 42-01 (2005)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2002)

    est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... autres que Champsocephalus gunnari. Données : biologiques 12. Les données biologiques ... aux îlots Shag (12) et en Géorgie du Sud (8) du 1er mars au 31 mai. La position des chalutages (étoiles ...

    Conservation Measure : 42-01 (2002)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2003)

    est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... : biologiques 12. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes de la mesure de conservation ... exploratoire de Champsocephalus gunnari aux îlots Shag (12) et en Géorgie du Sud (8) du 1er mars au 31 mai ...

    Conservation Measure : 42-01 (2003)

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