Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   procéder à la réparation ou au remplacement de l'instrument défectueux. 10. Si, pendant 12 heures ... le départ de la zone de la Convention pour toutes les autres pêcheries. 12. Sans préjudice ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   des navires INN-PNC 12. Le secrétaire exécutif dresse une nouvelle liste (la Liste provisoire des navires ... , toutes les preuves ou informations documentées reçues aux termes des paragraphes 12 et 13, avec toute ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

   de 25 mm, d'évacuer des vidanges à moins de 12 milles nautiques des côtes ou de la banquise, ou lorsque ...

   Conservation Measure : 210/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

   à des fins de recherche. Les Membres présentent un rapport complet dans les 12 mois au Comité scientifique ...

   Conservation Measure : 24-01 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   d'importation/exportation concernant le poisson des navires figurant sur la Liste des navires IUU. 12 ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   d'importation/exportation concernant le poisson des navires figurant sur la Liste des navires IUU. 12 ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

   /XIX 204/XIX 12. Les plans de recherche et d'opérations de pêche doivent correspondre à l'annexe 200 ...

   Conservation Measure : 203/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

   , on entend le trajet3 suivi par le navire de pêche. Atténuation des captures accidentelles 12. Afin ...

   Conservation Measure : 41-02 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)

   . La capture de ces poissons fait partie intégrante de la capture totale admissible. 12. Le plan de collecte ...

   Conservation Measure : 212/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

    de la pêcherie. Protection environne- mentale 12. La mesure de conservation 26-01 est applicable ...

    Conservation Measure : 52-03 (2009)

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