Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2005)

   d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ...

   Conservation Measure : 52-01 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)

   d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ...

   Conservation Measure : 52-01 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2007)

   international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 52-01 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2012)

   : capture/effort de pêche 12. Aux fins de mise en application de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 41-11 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   de toute cargaison afin de vérifier les renseignements portés sur le ou les certificats. 12. Si ... d'une vérification prévue au paragraphe 11, de questions prévues au paragraphe 12 ou de demandes ... et lieu de délivrance. A12. Dans le cas d'une réexportation, avant d'obtenir la validation ... et lieu de délivrance 12. Déclaration de l'exportateur : J'atteste que les informations ci-dessus ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2019)

   ) des eaux usées à moins de 12 milles nautiques des côtes ou des banquises, ou des eaux usées lorsque ...

   Conservation Measure : 26-01 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2013)

   ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2014)

   nautiques4)5. Observateurs 12. Tout navire participant à la pêcherie de Dissostichus spp. dans la sous ...

   Conservation Measure : 41-03 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2015)

   les crépuscules nautiques4)5. Observateurs 12. Tout navire participant à la pêcherie de Dissostichus spp ...

   Conservation Measure : 41-03 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2016)

    , entre les crépuscules nautiques4)5. Observateurs 12. Tout navire participant à la pêcherie ...

    Conservation Measure : 41-03 (2016)

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