Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   les autres pêcheries. 12. Sans préjudice de ses responsabilités en qualité d'État du pavillon, une Partie ... des paragraphes 11 ou 12 est interrompue pendant 48 heures d'affilée, le secrétariat en avise l'État du pavillon ... et dans le même boîtier inviolable. 10-04 12. Si l'antenne est montée séparément du boîtier, une même antenne ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   de la zone de la Convention pour toutes les autres pêcheries. 10-04 12. Sans préjudice ... la transmission au secrétariat de la CCAMLR des données VMS en vertu des paragraphes 11 ou 12 est interrompue ... et dans le même boîtier inviolable. 12. Si l'antenne est montée séparément du boîtier, une même antenne sera utilisée ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

   la question. 12. Chaque Partie contractante adresse tous les trois mois, au Secrétariat de la CCAMLR ... le certificat de capture de Dissostichus par l'autorité compétente de l'État exportateur. 32 170/XVIII A12 ... 12. Déclaration de l'exportateur: J'atteste que informations Description du poisson ci-dessus ...

   Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   aux paragraphes 9 et 10. 12. La Commission procède à l'examen annuel des informations recueillies conformément ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

   totale admissible. l Aux termes de la résolution 12/XVI. Cette disposition est adoptée en attendant ...

   Conservation Measure : 131/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

   en d’autres secteurs ou périodes. 1 À partir de 2011/12, la notification comportera une description ...

   Conservation Measure : 21-03 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

   ou périodes. 1 À partir de 2011/12, la notification comportera une description détaillée de la méthode ...

   Conservation Measure : 21-03 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2012)

   de recherche (mesure de conservation 41-01, annexe B, paragraphes 3 et 4). 12. Les légines seront marquées ...

   Conservation Measure : 41-10 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)

   3 et 4). 12. La pêche de recherche menée en vertu de la mesure de conservation 24-01 sera limitée à 10 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-10 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

    3 10 10 58.4.3a 5843a_1 24 1 4 4 88.2 882_1 192 10 31 31 88.2 882_2 232 12 37 37 88.2 882_3 182 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2019)

Pages