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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2002)

    est à déduire de la capture totale admissible. Données : biologiques 12. Les données biologiques ...

    Conservation Measure : 41-02 (2002)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2003)

    de pêche 12. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison ...

    Conservation Measure : 41-11 (2003)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2003)

    autres que Dissostichus spp. Données : biologiques 12. Les données biologiques à échelle précise ...

    Conservation Measure : 41-06 (2003)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2009)

    . Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire doit mener des recherches spécifiques ...

    Conservation Measure : 41-06 (2009)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2013)

    », toutes les espèces autres que Dissostichus spp. Données : biologiques 12. Les données biologiques ...

    Conservation Measure : 41-06 (2013)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 135/XVI (1997)

    sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes de la résolution 12KVI MESURE ... 12lXVI MESURE DE CONSERVATION 1 3 6 1 ~ ~ 1 Pêcheries nouvelles de Dissostichus eleginoides ... pêcheries devront utiliser un VMS1 en permanence. l Aux termes de la résolution 12/XVI 42 ...

    Conservation Measure : 135/XVI (1997)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 116/XV (1996)

    sur les espèces susmentionnées sera menée confornîément aux mesures de conservation 1 12KV et 1 17/XV. MESURE ... de conservation 1 12/XV. 4. Aux fins de ces nouvelles pêcheries, la saison de pêche est la période comprise ... menée conformément aux mesures de conservation 1 12KV et 1 17/XV, à moins qu'elle ne soit réglementée ...

    Conservation Measure : 116/XV (1996)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

    de recherche. Les Membres présentent un rapport complet dans les 12 mois au Comité scientifique pour examen ... de travail concerné pour examen et commentaires et un rapport final au Comité scientifique dans les 12 mois ...

    Conservation Measure : 24-01 (2019)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2010)

    les données conformément aux dispositions des alinéas i) à iii) ci-dessus. 12. Pour les besoins ...

    Conservation Measure : 41-11 (2010)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2009)

    d'œufs incluses) ; v) des eaux usées à moins de 12 milles nautiques des côtes ou des banquises ...

    Conservation Measure : 26-01 (2009)

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