Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2008)

   - mentale 11. 12. La mesure de conservation 26-01 est applicable. Le rejet en mer de déchets ...

   Conservation Measure : 51-05 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2006)

   d'œufs incluses) ; v) des eaux usées à moins de 12 milles nautiques des côtes ou des banquises ...

   Conservation Measure : 26-01 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2008)

   ) de la volaille entière ou en morceaux (coquilles d'œufs incluses) ; v) des eaux usées à moins de 12 milles ...

   Conservation Measure : 26-01 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2007)

   C de la mesure de conservation 41-01. 12. Les légines seront marquées à un taux d'au moins un poisson ...

   Conservation Measure : 41-04 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 229/XX (2001)

   au système international d'observation scientifique. Recherche 12. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 229/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2006)

   de l'intervalle vulnérable (650–1 000 mm). Protection environne- mentale 12. La mesure de conservation 26-01 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   ou notifié conformément au paragraphe 12, la position géographique à jour du navire par moyens électroniques ... de l'instrument défectueux. 10. Si, pendant 12 heures, l'État du pavillon ne reçoit pas de transmissions ... suivant le départ de la zone de la Convention pour toutes les autres pêcheries. 12. A l'égard ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   de l'Etat exportateur, attestant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 12. Chaque ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 12 ci-dessus, une question vient à être soulevée ... d'une vérification prévue au paragraphe 12, de questions prévues au paragraphe 13 ou de demandes ... et nationalité du camion, numéro du transport ferroviaire, date et lieu de délivrance. A12. Dans le cas d'une ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   . Les Membres présentent un rapport complet dans les 12 mois au Comité scientifique pour examen et commentaires ... pour examen et commentaires et un rapport final au Comité scientifique dans les 12 mois suivant ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

    . Les Membres présentent un rapport complet dans les 12 mois au Comité scientifique pour examen et commentaires ... de travail concerné pour examen et commentaires et un rapport final au Comité scientifique dans les 12 mois ...

    Conservation Measure : 24-01 (2018)

Pages