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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2011)

    Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 – saisons 2011/12 ... ) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 – saisons 2011/12 ... et 2012/13 Espèce légine Zone 48.3 Saisons 2011/12, 2012/13 Engins palangre, casiers ... dirigée de Dissostichus eleginoides pendant les saisons 2011/12 et 2012/13. Limite de capture ... par saison pendant les saisons 2011/12 et 2012/13. La limite de capture est encore subdivisée entre ...

    Conservation Measure : 41-02 (2011)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

    2011/12 et 2012/13 ... ) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 58.5.2 – saisons 2011/12 ... et 2012/13 Espèce légine Zone 58.5.2 Saisons 2011/12, 2012/13 Engins divers Accès ... totale de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 pendant les saisons 2011/12 ... , les saisons 2011/12 et 2012/13 sont les périodes comprises entre le 1 er décembre et le 30 novembre ...

    Conservation Measure : 41-08 (2011)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2011)

    /12 ... ) Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 Ŕ saison de pêche 2011/12 ... Espèce légine Zone 48.4 Saison 2011/12 Engin palangre Accès 1. La pêche dirigée est effectuée ... 2011/12. Limite de capture 4. Dans le secteur nord de la sous-zone statistique 48.4, la capture ... -02. 12. Dans la sous-zone statistique 48.4, en décembre, janvier, février, mars, octobre ...

    Conservation Measure : 41-03 (2011)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

    de la Convention – saison 2011/12 ... de la Convention Ŕ saison 2011/12 Espèce krill Zones diverses Saison 2011/12 Engins divers ... . 5. Tout navire participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2011/12 doit avoir ... de pêche exploratoire se sont précédemment déroulées. 12. Les traits de recherche seront effectués ...

    Conservation Measure : 51-04 (2011)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2011)

    58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2011/12 ... ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales Ŕ saison 2011/12 Espèce légine Zone 58.4.3b ... Saison 2011/12 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de juridictions nationales pendant la saison 2011/12 ne dépassera pas une limite de capture de précaution ... de juridictions nationales, la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er mai et le 31 août 2012 ...

    Conservation Measure : 41-07 (2011)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2011)

    58.4.3a) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2011/12 ... ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales Ŕ saison 2011/12 Espèce légine Zone 58.4.3a ... Saison 2011/12 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... statistique 58.4.3a) en dehors des zones relevant de juridictions nationales pendant la saison 2011/12 ... de juridictions nationales, la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er mai et le 31 août 2012 ...

    Conservation Measure : 41-06 (2011)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2011)

    de conservation spécifiques – saison 2011/12 ... de conservation spécifiques Ŕ saison 2011/12 Espèce légine Zone 48.5 Saison 2011/12 Engins tous ...

    Conservation Measure : 32-09 (2011)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2011)

    2011/12 ... Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires Ŕ saison 2011/12 ... Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2011/12 Engins tous 1. La présente mesure ... de conservation est applicable pour la saison 2011/12 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de tous ... de la capture accessoire des pêcheries nouvelles et exploratoires pour la saison 2011/12. Sous- zone ...

    Conservation Measure : 33-03 (2011)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2011)

    de la Convention – saison 2011/12 ... Ŕ saison 2011/12 Espèce légine Zones diverses Saison 2011/12 Engins palangre, chalut ... participant à la pêche exploratoire de Dissostichus spp. pendant la saison 2011/12 doit avoir à son bord ... minimal de cohérence du marquage de 60% à partir de 2011/12 3 . Toutes les légines relâchées doivent ...

    Conservation Measure : 41-01 (2011)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

    : • une photographie d'un format minimum de 12 x 7 cm montrant le flanc tribord du navire sur toute sa longueur ... et toutes ses caractéristiques structurelles; • une photographie d'un format minimum de 12 x 7 cm ... ; • une photographie d'un format minimum de 12 x 7 cm montrant la poupe, prise directement de l'arrière; xi ... au paragraphe 12 du système de contrôle, les mesures qu'elle a prises pour mettre en application cette mesure ...

    Conservation Measure : 10-02 (2004)

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