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  1. Conservation Measure Conservation Measure 232/XX (2001)

    58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 ... ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 La Commission adopte ... 58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales pendant la saison 2001/02 est limitée ... , la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2002, à moins que la limite ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer : 231 ...

    Conservation Measure : 232/XX (2001)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 229/XX (2001)

    2001/02 ... de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.6 – saison 2001/02 La Commission ... est fixée, pour la saison 2001/02, à 455 tonnes au nord de 60°S et à 455 tonnes au sud de 60°S. Saison ... , la saison de pêche de 2001/02, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août ... la saison 2001/02, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ...

    Conservation Measure : 229/XX (2001)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 233/XX (2001)

    en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 ... des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 La Commission adopte, par le présent acte ... dans la division statistique 58.4.4 pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture de 103 ... , la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2002, à moins que la limite ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer ...

    Conservation Measure : 233/XX (2001)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 219/XX (2001)

    Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 ... de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 La Commission adopte ... 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 2001/02 ... de la sous-zone statistique 48.3, la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 ... d'activités dans cette pêcherie pendant la saison 2001/02. Observateurs 9. Tout navire prenant part ...

    Conservation Measure : 219/XX (2001)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

    Limitation des pêcheries démersales au chalut, division statistique 58.4.2 – saison 2001/02 ... des pêcheries démersales au chalut, division statistique 58.4.2 – saison 2001/02 La Commission adopte ... 58.4.2 pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture de 500 tonnes ... pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture de 150 tonnes, avec un maximum de 100 ... . et de la nouvelle pêcherie de Macrourus spp. de la division statistique 58.4.2, la saison 2001/02 est la période ...

    Conservation Measure : 230/XX (2001)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)

    Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 – saison 2001 ... de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 Accès 1. La pêche ... est limitée à 2 815 tonnes pendant la saison 2001/02. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie au chalut ... de Dissostichus eleginoides de la division 58.5.2, la saison de pêche de 2001/02 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...

    Conservation Measure : 222/XX (2001)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 220/XX (2001)

    Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 ... de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 Accès 1. La pêche ... dans la division statistique 58.5.2 est limitée à 885 tonnes pendant la saison 2001/02. 5. Lorsque ... au chalut de Champsocephalus gunnari de la division statistique 58.5.2, la saison 2001/02 est la période ... comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ...

    Conservation Measure : 220/XX (2001)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 224/XX (2001)

    Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 ... à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 1. Aucune pêche dirigée d'une espèce ... statistique 58.5.2 pendant la saison 2001/02. 2. La capture accessoire de Channichthys rhinoceratus ... dans les pêcheries dirigées de la division statistique 58.5.2 pendant la saison 2001/02. 3. La capture ...

    Conservation Measure : 224/XX (2001)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 218/XX (2001)

    de conservation spécifiques – saison 2001/02 ... spécifiques – saison 2001/02 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... décembre 2001 au 30 novembre 2002. 1 À l'e xception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen ...

    Conservation Measure : 218/XX (2001)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 228/XX (2001)

    2001/02 ... à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2001/02 1. La présente ... mesure de conservation est applicable pour la saison 2001/02 aux pêcheries de poissons de tous ...

    Conservation Measure : 228/XX (2001)

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