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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2004)
statistique 58.5.2 est limitée à 2 787 tonnes pendant la saison 2004/05 à l'ouest de 79°20'E. Saison ... de pêche de 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ... civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20 ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2004/05 ... in Force: 2004- 2005 ...
Conservation Measure : 41-08 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2010)
et le 30 novembre 2011, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... d'oiseaux de mer pendant les opérations de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2010/11 ... Season Area: Subarea 48.3 Species: Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting: CCAMLR-XXIX Period in ...
Conservation Measure : 42-01 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2011)
et le 30 novembre 2012, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... d’oiseaux de mer pendant les opérations de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2011/12 ... Season Area: Subarea 48.3 Species: Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting: CCAMLR-XXX Period in ...
Conservation Measure : 42-01 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2012)
et le 30 novembre 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... d'oiseaux de mer pendant les opérations de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2012/13 ... Season Area: Subarea 48.3 Species: Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXI Period in ...
Conservation Measure : 42-01 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)
est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre 2014, à moins que la limite de capture ... un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre d'activités dans cette pêcherie ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2013/14 ... Season Area: Subarea 48.3 Species: Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXII Period in ...
Conservation Measure : 42-01 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2009)
comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ... un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre d'activités dans cette pêcherie ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2009/10 ... Season Area: Subarea 48.3 Species: Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVIII Period in ...
Conservation Measure : 42-01 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2014)
est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015, à moins que la limite de capture ... un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre d'activités dans cette pêcherie ... Limits on the fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2014/15 ... season Area: Subarea 48.3 Species: Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXIII Period in ...
Conservation Measure : 42-01 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)
déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... : i) effectuer au minimum 20 poses dans la SSRU et satisfaire à tous les critères spécifiés aux alinéas ii ... sur un même lieu; tout trait de chalut doit permettre une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area for the ... Adopted at Meeting: CCAMLR-XVIII Period in Force: 1999- 2000 ...
Conservation Measure : 182/XVIII (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)
de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ... Adopted at Meeting: CCAMLR-XXIV Period in Force: 2005- 2006 ...
Conservation Measure : 10-06 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)
de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ... Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVII Period in Force: 2008- 2016 ...
Conservation Measure : 10-06 (2008)