Résultats de la recherche

1. f-cc-xxviii-a4.pdf

   ... est conforme à l'article 5.3 du Règlement financier : "Dès l'approbation du budget d'une année financière ... financier. Le Comité recommande à la Commission d'adopter une nouvelle version de l'article 5.6 ... mentionné à l'Article 5.5(a), les cotisations d'un nouveau Membre sont versées dans les 90 jours suivant ... version de l'article 5.6 du règlement financier, de proroger l'échéance du paiement des cotisations au 1er application/pdf attached to:SCAF-99

   Meeting Report : SCAF-99

2. f-cc-xxi-a5-appIII.pdf

   ... de la Convention de la CCAMLR. 20. Le groupe estime, par ailleurs, que le placement d'observateurs ... ) la validation de l'importation – en fonction de la documentation de l'observateur et du VMS. 30 ... renforcerait l'Article XXV de la Convention. 40. Le groupe recommande au SCOI d'établir un groupe informel application/pdf attached to:CDS Informal Group

   Meeting Report : CDS Informal Group

3. f-cc-xvi-a4.pdf

   ... manières de réduire les frais d'impression et de distribution, et de faire des prévisions de vente. 20 ... . 130 ADOPTION DU RAPPORT 30. Le rapport de la réunion est adopté. 131 APPENDICE I ORDRE application/pdf attached to:SCAF-97

   Meeting Report : SCAF-97

4. f-cc-viii-aE.pdf

   ... de I'Article II, est toutefois acceptable parce qu'elle est peut-etre reversible en 20 ou 30 ans" (W G -CSD-87 ... ), la Norvege suggkra que, dans I'ensemble, les objectifs de la CCAMLR - selon I'Article II de la Convention ... de conservation, exposes en details a I'Article 11, sont resumes au paragraphe 114 du document CCAMLR-VI ... de conservation, aux termes des Articles II et IX. La CEE a mentionne quW'il est necessaire de s'assurer application/pdf attached to:WG-DAC-89

   Meeting Report : WG-DAC-89

5. f-cc-sm-i.pdf

   ... , conformement & 1'Article VII, 2(d) de la Convention, a notifie le Gouvernement ~epositaire de la base ... ont ete communiquees aux membres par le Depositaire. 4. L'Article VII, 2(d) specifie application/pdf attached to:CCAMLR-SM-I

   Meeting Report : CCAMLR-SM-I

6. f-sc-xxxiii-a4.pdf

   ... °30.00'W 62°30.00'S 58°30.00'W 63°00.00'S T19 58°30.00'W 62°30.00'S 57°30.00'W 63°00.00'S T20 58 ... °00.00'W 61°18.00'S 54°00.00'W 62°45.00'S 48.2 T1 48°30.00'W 59°40.20'S 48°30.00'W 62°00.00'S T2 47 ... °30.00'W 59°40.20'S 47°30.00'W 62°00.00'S T3 46°30.00'W 59°40.20'S 46°30.00'W 62°00.00'S T4 45°45.00 ... à des normes de calibration connues ?). 2.20 Le sous-groupe reconnaît que les calibrations au moyen application/pdf attached to:SG-ASAM-14

   Meeting Report : SG-ASAM-14

7. f-sc-xxxi-a04.pdf

   ... , 17 – 20 avril 2012) 120 TABLE DES MATIÈRES Page INTRODUCTION ... ET D’ANALYSE (Bergen, Norvège, 17 – 20 avril 2012) INTRODUCTION 1.1 La sixième réunion du sous-groupe ... sur les méthodes d’évaluation acoustique et d’analyse (SG-ASAM) s’est déroulée du 17 au 20 avril 2012 ... . Collecte de données acoustiques Instrumentation 2.20 Le sous-groupe discute des différentes marques application/pdf attached to:SG-ASAM-12

   Meeting Report : SG-ASAM-12

8. f-sc-xxxiv-a4.pdf

   ... .00'S T17 60°00.00'W 62°45.00'S 59°00.00'W 63°15.00'S 48.2 T3 46°30.00'W 59°40.20'S 46°30.00'W 60°28.80 ... de référence suivants (SC-CAMLR-XXXIII, paragraphe 2.20) : 1. Preuve du concept et 2e étape (données ... d'article intitulé « Utilisation des navires de pêche pour obtenir des données acoustiques ... de la revue Fisheries Research sur « Les navires de pêche comme plates-formes scientifiques ». Cet article application/pdf attached to:SG-ASAM-15

   Meeting Report : SG-ASAM-15

9. f-cc-vii-aH.pdf

   ... que la Commission adopte les dispositions suivantes en vertu de lrArticle XXIV de la Convention pour verifier ... I. Chaque Membre de la Commission peut dgsigner les observateurs et contr6leurs mntionngs 5 1'Article XXIV ... et de contr6le d6ctit ci-dessus. Ces observations pourraient soulever des questions se rapportant 5 lrArticle ... X ainsi qurh lrArticle XXN de la Convention. I1 a donc 6t6 dGcid6 qu'il serait demand6 aux Parties application/pdf attached to:SCOI-88

   Meeting Report : SCOI-88

10. f-sc-vii-a8.pdf

    ... besoin de son point de vue. 20. 11 a 6t6 sugg6r6 quril pourrait Qtre utile de convoquer un petit application/pdf attached to:WG-LTP-88

    Meeting Report : WG-LTP-88

Pages