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f-cc-sm-ii.pdf
... MESURES DE CONSERVATION .......................................................... 30 AUTRES QUESTIONS ... ....................................................................... 30 RAPPORT DE LA DEUXIÈME RÉUNION SPÉCIALE DE LA COMMISSION ..... 31 CLÔTURE DE LA RÉUNION ... et en Antarctique de l'Est : « La Russie note que conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation ... à établir conformément à l'Article IX de la Convention de 1980, et les ZSPA et les ZSGA, que la CCAMLR
application/pdf attached to:CCAMLR-SM-IIMeeting Report : CCAMLR-SM-II
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f-cc-ix-a4.pdf
... ~ I’article 5.3 du Statut du personnel. EXAMEN DES ETATS FINANCIERS VERIFIES DE 1989 2. Le Comit0 ... financiers, pr0par0s sous la forme approuv0e par la Commission conform0ment ~. I’article 10.2 du ROglement ... ~. I’article 12.1 du ROglement financier, la Commission devrait prononcer son acceptation des 0tats financiers ... v0rifi0s. 81 NOMINATION D’UN COMPTABLE AGREE EXTERNE 5. L’article 11.1 du ROglement financier
application/pdf attached to:SCAF-90Meeting Report : SCAF-90
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f-cc-xiv-a4.pdf
... à la Commission d'adopter l'amendement suivant aux termes de l'Article 8.1 du Statut du personnel : remplacer ... qui est affecté aux dépenses pour 1996. 20. En conséquence, le Comité recommande à la Commission d'adopter ... australiens pour couvrir les cotisations à la sécurité sociale conformes à l'article 8.1 révisé du Statut ... scientifique (20 800 dollars australiens) en vue de le redresser au niveau préalable à la réduction requise
application/pdf attached to:SCAF-95Meeting Report : SCAF-95
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f-sc-vii-a5.pdf
... ;E: DE L'mmTION DES S m DE POISSONS (Hobart, Australie, 12-20 octobre 1988) RAPPORT W GROUPE DE TRAVAIL ... CHARGE DE L'EVALUATION DES STOCKS DE POISSONS (Hobart, Australie, 12-20 octobre 1988) La r6mion ... du Groupe de travail srest tenue au sisge de la CCAFIER, 2 Hobart en mstralie du 12 au 20 octobre 1988 ... que certaines domees STATLMW aient 6t6 repes aprk la date limite du 30 septembre. Les r6s&s des domges mises
application/pdf attached to:WG-FSA-88Meeting Report : WG-FSA-88
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f-cc-xxiv-a5.pdf
... . 2.20 Le SCIC reconnaît que, bien que les ressources du secrétariat soient mises à la disposition ... à la Commission d'amender le paragraphe 5 i) de la mesure de conservation 21-02 pour couvrir ce point. 3.20 ... de la pêche INN) (paragraphe 2.20) ; ii) le renouvellement de la souscription du secrétariat à Lloyd's ... United Kingdom SCIC-05/7 Reports of CCAMLR Inspectors submitted in accordance with the CCAMLR System
application/pdf attached to:SCIC-05Meeting Report : SCIC-05
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f-cc-xxiv-a4.pdf
... à l'heure actuelle. Il renvoie la question à sa prochaine réunion. BUDGET 2006 Siège de la CCAMLR 20 ... pas leur contribution à temps. 30. Le Comité recommande à la Commission d'accorder, en vertu de la Règle 5.6 ... de la réunion. La mise en place de ce système s'élèverait à un coût de 20 000 AUD plus 5 000 AUD en frais ... et 2007 19. Adoption du rapport 20. Clôture de la réunion. 141 APPENDICE II EXAMEN
application/pdf attached to:SCAF-05Meeting Report : SCAF-05
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f-sc-xxxv-a04.pdf
... de ravitaillement d'où un navire de pêche au krill pourrait le récupérer rapidement pour une calibration in situ ... (normale) « wrapped » des orientations (N( θ = x°, s.d. = y°) de N(–20°, 28°)). Le sous-groupe considère ... en particulier qu'à défaut d'observations in situ, les valeurs d'intensité de réponse acoustique du krill (TS ... les travaux sur l'observation indépendante in situ de la distribution de l'angle d'inclinaison et note
application/pdf attached to:SG-ASAM-16Meeting Report : SG-ASAM-16
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f-cc-xxi-a4.pdf
... , il est en infraction en vertu de l'article XIX(6) de la Convention, du fait qu'il n'a pas payé intégralement ... sur les postes à pourvoir dans tous les pays Membres. FONDS DE RÉSERVE 20. La Commission a établi ... 30. A cet égard, le SCAF recommande d'accorder les attributions suivantes à l'équipe ... et photocopie 37 800 37 800 Papeterie 20 400 20 400 Divers 14 700 14 700 Total 122 000 122 000
application/pdf attached to:SCAF-02Meeting Report : SCAF-02
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f-cc-xi-a4.pdf
... en vertu de l'Article 10.2 du Règlement financier, ont été préparés selon les dispositions définies ... la Commission a bénéficié tout au long de ces années. 20. Le Comité scientifique a recommandé à la Commission ... au règlement en vigueur. 30. Le délégué de la Pologne a fait part de l’opposition de la Pologne à un tel
application/pdf attached to:SCAF-92Meeting Report : SCAF-92
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f-cc-xv-a4.pdf
... , pour approbation, le budget de 1997, tel qu'il est présenté à l'appendice II de ce rapport. 20. Le Comité ... du présent rapport. 30. A cet égard, les Membres qui ont l'intention de mettre à la disposition
application/pdf attached to:SCAF-96Meeting Report : SCAF-96