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1. f-cc-xxv-a5.pdf

   ... (CCAMLR-XXV, annexe 5, paragraphes 9.18 à 9.20). Néanmoins, le SCIC conclut qu'il conviendrait ... de navires licites et la présence relevée de navires de pêche INN. 2.20 Le Comité note, par ailleurs ... par absence d'objection. 2.30 D'autres Membres rappellent que le principe du consensus est d'une importance ... fondamentale pour la CCAMLR, en particulier dans le contexte du Traité sur l'Antarctique qui met en avant application/pdf attached to:SCIC-06

   Meeting Report : SCIC-06

2. f-imaf-98 report.pdf

   ... (80:20, 70:30 et 60:40) ont été utilisées. 7.79 Les taux de capture d'oiseaux de mer, d'après ... , annexe 5, paragraphes 7.18 et 7.20; SC-CAMLR-XVI, paragraphe 4.40), la Nouvelle-Zélande présente ... de l'année en cours. 7.20 Le fait que les évaluations de la capture accidentelle d'oiseaux de mer ... . 7.30 Toutefois, les navires ayant pêché en avril et mai n'ont pas tous engendré des taux de capture application/pdf attached to:WG-IMAF-98 ad hoc

   Meeting Report : WG-IMAF-98 ad hoc

3. f-imaf-00 report.pdf

   ... empirique. Trois proportions différentes (80:20, 70:30 et 60:40) ont été utilisées. 7.68 Les taux ... accidentelle des navires réglementés) 14 de 1 800 à 2 400 oiseaux en été (et de 20 à 30 en hiver ... ces 20 dernières années, diminution ne pouvant s'expliquer par une modification comportementale liée ... et analyses. 7.20 Le groupe de travail prend note du fait que l'atelier sur la mortalité des albatros application/pdf attached to:WG-IMAF-00 ad hoc

   Meeting Report : WG-IMAF-00 ad hoc

4. f-cc-xix-a5.pdf

   ... Informations fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention et du système ... des unités de pêche met en danger la vie des équipages. Le Comité recommande à la Commission de soutenir ... de cette initiative. 1 TRAFFIC est un programme de contrôle du commerce d'animaux sauvages mené conjointement entre ... qui s'est tenue à Rome (Italie) du 2 au 6 octobre 2000 (CCAMLR-XIX/BG/30). Le Comité recommande à la Commission application/pdf attached to:SCOI-00

   Meeting Report : SCOI-00

5. f-cc-xx-a4.pdf

   ... , qui n'a pas encore versé sa cotisation de 2000, a manqué à ses engagements en vertu des dispositions de l'Article ... intégralement dans les 30 jours de la date d'échéance, ces 120 intérêts ne sont pas prélevés ... les Membres de respecter les dates limites stipulées à l'Article 5.6 du Règlement financier afin d'éviter ... de la Commission pourrait en autoriser l'usage. 20. Le Comité note qu'en appliquant la nouvelle formule application/pdf attached to:SCAF-01

   Meeting Report : SCAF-01

6. f-cc-xxv-a6.pdf

   ... détectées. 0 10,000 20,000 30,000 40,000 19 96 19 97 19 98 19 99 20 00 20 01 20 02 20 ... , 51 et 57. 224 Dynamics of Number of Days per Trip 0 5 10 15 20 25 30 35 40 45 ... 03 20 04 20 05 ca tc h to nn es IUU CDS: high seas 51, 57, 47 Figure 1 : Estimations ... JAG-06/7 Information to consider in reviewing past and preparing for future IUU catch estimates application/pdf attached to:JAG

   Meeting Report : JAG

7. f-cc-xix-a4.pdf

   ... ces membres sont en infraction aux dispositions de l'Article XIX (6) de la Convention. 6. Le Comité fait ... à la Commission, conformément à l'article 5.6 du Règlement financier, de proroger l'échéance du paiement ... . Il recommande à la Commission de revoir l'article 6.1 du Règlement financier et d'y insérer le texte suivant ... : "6.1 Conformément à l'article XVII(1) de la Convention, la Commission nomme un secrétaire exécutif application/pdf attached to:SCAF-00

   Meeting Report : SCAF-00

8. f-cc-viii-aD.pdf

   ... aux travaux de la Commission et que, le 30 octobre 1989, elle a presente a la nation depositaire ... Membre le 30 decembre 1989 et contribuera ainsi au budget de 1989. Le montant sera credite ... 20. Le Secretaire executif a presente le document "Revision des echelons des cadres professionnels ... recrute localement. Ces dispositions sont en accord avec la Regle 1 1 du Statut du personnel. 30 application/pdf attached to:SCAF-89

   Meeting Report : SCAF-89

9. f-cc-xxv-a4.pdf

   ... le document CCAMLR-XXV/30 du secrétariat relatif à la visite imminente du coordinateur de la Commission ... . Le Comité constate qu'une économie de quelque 30 000 AUD sera réalisée dans le sous-poste des déplacements ... 4, paragraphe 20) en 2005 pour couvrir la maintenance, l'entretien et le remplacement des immobilisations ... 20. Le Comité note que le fonds de réserve n'a fait l'objet d'aucune dépense en 2006. Le Comité application/pdf attached to:SCAF-06

   Meeting Report : SCAF-06

10. f-cc-xv-a5.pdf

    ... l'objet d'aucune objection et, en vertu de l'article IX 6(b) de la Convention, elles sont devenues ... . 1.20 Pendant la saison 1995/96, cinq contrôles ont été déclarés au secrétariat. Tous ont été réalisés ... aux États du pavillon des navires contrôlés conformément à l'article VIII e) du système de contrôle ... aux États membres, conformément aux articles VIII f) et IX du système de contrôle. 1.22 Les rapports application/pdf attached to:SCOI-96

    Meeting Report : SCOI-96

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