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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

   , pour déterminer si, sur la base de l'historique de la pêche de fond dans les secteurs proposés, elles ... et à la Commission des informations et, si possible, une première évaluation de l'impact connu et de l'impact ... contribuent aux effets néfastes importants sur les écosystèmes marins vulnérables et, si tel est le cas, si ... sur les écosystèmes marins vulnérables et recommande des mesures pratiques, telles que, si besoin est, la cessation ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... :  CCAMLR-XXVI Period in Force:  2007- 2008 ...

   Conservation Measure : 22-06 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 29/XVI (1997)

   être évitée dans toute la mesure du possible; si le rejet de déchets de poissons pendant la remontée ... de banderoles devraient pouvoir atteindre la surface de l'eau et de temps à autre s'y enfoncer, si le bateau ... Minimisation of the Incidental Mortality of Seabirds in the Course of Longline Fishing or Longline ... Fishing Research in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and ... Period in Force:  1997- 2000 ...

   Conservation Measure : 29/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

   peut être amendé par n'importe lequel de ces organes. Si un plan de gestion provisoire est amendé ... ou à la Commission, selon le cas. 4. Si, 2t la suite de l'exécution des procédures esquisdes aux paragraphes 1 Lt ... et peut alors agir en conséquence. 8. Si, conformément aux paragraphes 6 ii) ou 7 ci-dessus ... , sera soumis au réglement pr6senté aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès SI un site du CEMP inclus ... Procedure for According Protection to CEMP Sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-IX Period in Force ...

   Conservation Measure : 18/IX (1990)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   sont applicables lorsque la capture d'une période de déclaration spécifiée dépasse cinq tonnes, sauf si ... du poisson (si le navire est de type commercial) ______ (tonnes/jour) Capacité de stockage du poisson ... (si le navire est de type commercial) __________(m3) DESCRIPTION DES ENGINS UTILISÉS ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- 2003 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

   sont applicables lorsque la capture d'une période de déclaration spécifiée dépasse cinq tonnes, sauf si ... commerciale) _________________ (tonnes/jour) Capacité de traitement du poisson (si le navire est de type ... commercial) ______ (tonnes/jour) Capacité de stockage du poisson (si le navire est de type commercial ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003- 2005 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 216/XX (2001)

   °S, 88.1 et 88.2, le paragraphe 3 de la mesure de conservation 29/XIX n'est pas applicable si le navire ... disponibles sur une même ligne pour déterminer si la vitesse d'immersion varie le long de la ligne; iii ... jours, un minimum de quatre bouteilles-tests sur une même palangre pour déterminer si la vitesse ... Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 216/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   un compte rendu pour chacune des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si ... admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison. 8. Si la date prévue d'atteinte du TAC tombe ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993 ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

8. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides – îles Kerguelen (division 58.5.1)

   Year In de x 2000 2002 2004 2006 0.0 0.5 1.0 1.5 2.0 2.5 3.0 (a) Unadjusted model Year In ... accessoires n'a été réalisée. 5.3 Mesures d'atténuation 17. Le groupe de travail recommande d'éviter, si ... détachées par section de l'avançon si elles ne sont pas traitées (depuis décembre 2006) • contrôle ... eleginoides) fishery in the Kerguelen Islands (Indian Ocean sector of the Southern Ocean). CCAMLR Science, 13 ...

   Document : Site Section: Publications

9. Conservation Measure Conservation Measure 50/XI (1992)

   la capture globale et les jours et heures de pêche de ses navires avant la fui de ia période de déclaration ... georgianus, Notothenia rossii and Notothenia squamifrons, in Statistical Subarea 48.3 for the 1992/93 Season ... squamifrons Notothenia rossii Pseudochaenichthys georgianus Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force ...

   Conservation Measure : 50/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

    tonnes pendant la saison de pêche 1997198. 2. La pêche cesse si la capture accessoire ... Prohibition of Directed Fishing for Lepidonotothen squamifrons in Statistical Division 58.4.4 (Ob ... :  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 2012 ...

    Conservation Measure : 32-08 (1997)

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