Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2018)

   sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04, l'espèce visée ...

   Conservation Measure : 41-06 (2018)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2019)

   sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04, l'espèce visée ...

   Conservation Measure : 41-06 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2016)

   seront déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04, l'espèce visée ...

   Conservation Measure : 41-06 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2017)

   dans la mesure de conserva- tion 23-04. Les données à échelle précise sont déclarées par pose. 10 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2005)

   se remettre à ne pêcher que la nuit conformément à la mesure de conservation 25-02. 10. Le rejet en mer ...

   Conservation Measure : 41-05 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)

   précise que possible, sans toutefois dépasser 1" de longitude sur 0,5" de latitude), par période de 10 ...

   Conservation Measure : 78/XIII (1994)

7. Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)

   , pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche. RESOLUTION 10/XII ...

   Conservation Measure : 87/XIII (1994)

8. Conservation Measure Conservation Measure 109/XV (1996)

   E). La liste des stations prévues pendant les campagnes menées par chalutages de fond soit être transmise ...

   Conservation Measure : 109/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

   , à savoir : du 1 er au 5 ème jour, du 6 ème au 10 ème jour, du 11 ème au 15 ème jour, du 16 ...

   Conservation Measure : 23-01 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2005)

    se remettre à ne pêcher que la nuit conformément à la mesure de conservation 25-02. 10. Le rejet en mer ...

    Conservation Measure : 41-11 (2005)

Pages