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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2004)

   , la saison 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-11 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 221/XX (2001)

   statistique 48.3, la saison de pêche de 2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 ...

   Conservation Measure : 221/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2006)

   comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007. Opérations de pêche 5. La pêche ...

   Conservation Measure : 41-05 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ... le 30 septembre, de l'application et de l'observation de la présente mesure de conservation ... AB1234 8 caractères maximum NA Nom du navire XXXXXXXX Nom du navire 30 caractères maximum LT ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête ... de la CCAMLR rend compte à la Commission, chaque année avant le 30 septembre, de l'application ... AB1234 8 caractères maximum NA Nom du navire XXXXXXXX Nom du navire 30 caractères maximum LT ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête ... de la CCAMLR rend compte à la Commission, chaque année avant le 30 septembre, de l'application ... du navire XXXXXXXX Nom du navire 30 caractères maximum LT Latitude DD.ddd -55.000 en chiffres +/- sous ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ... rend compte à la Commission, chaque année avant le 30 septembre, de l'application et de l'observation ... Indicatif d'appel radio XXXXXX AB1234 8 caractères maximum NA Nom du navire XXXXXXXX Nom du navire 30 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   frauduleuses. Les résultats de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 ... à la Commission, chaque année avant le 30 septembre, de l'application et de l'observation de la présente mesure ... AB1234 8 caractères maximum NA Nom du navire XXXXXXXX Nom du navire 30 caractères maximum LT Latitude ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2007)

   comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Opérations de pêche 5. La pêche ...

   Conservation Measure : 41-05 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2003)

    le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...

    Conservation Measure : 41-07 (2003)

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