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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   -PC établies en vertu de la mesure de conservation 10-06) ; ou iv) n'a pas produit, quand ... ou la Liste des navires INN-PNC au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante ... 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle de la CCAMLR. Un rapport contenant ... aux Parties contractantes, au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   circulaire de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 ... . 8. Un navire figurant sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2011)

   vulnérables au sein de la zone de la Convention conformément à la mesure de conservation 22-06, adopte ... secteurs que la mesure de conservation 22-06. 2. Les zones décrites à l’annexe 22-09/A sont identifiées ... de conservation 22-06. 3. Pour la protection des VME enregistrées, la pêche de fond est interdite ... et conformément aux mesures de conservation 22-06 et 24-01. ANNEXE 22-09/A ZONES DÉFINIES D’ÉCOSYSTÈMES ...

   Conservation Measure : 22-09 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2012)

   vulnérables au sein de la zone de la Convention conformément à la mesure de conservation 22-06, adopte ... secteurs que la mesure de conservation 22-06. 2. Les zones décrites à l'annexe 22-09/A sont identifiées ... de conservation 22-06. 3. Pour la protection des VME enregistrés, la pêche de fond est interdite ... et conformément aux mesures de conservation 22-06 et 24-01. Annexe 22-09/A Zones définies d'écosystèmes ...

   Conservation Measure : 22-09 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ... des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche ...

   Conservation Measure : 21-03 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ... des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)

   proposées de pêche de fond si les procédures exposées au paragraphe 7 de la mesure de conservation 22-06 ... en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est reconnue, est interdit de pêche ...

   Conservation Measure : 21-01 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

   exposées au paragraphe 7 de la mesure de conservation 22-06 n’ont pas été pleinement respectées ... de conservation 10-06 et 10-07 est reconnue, est interdit de pêche dans les nouvelles pêcheries. 10 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   de pêche de fond si les procédures exposées au paragraphe 7 de la mesure de conservation 22-06 ... de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires. 13. Les demandes ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

    de pêche de fond si les procédures exposées au paragraphe 7 de la mesure de conservation 22-06 ... de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires. 13. Les demandes ...

    Conservation Measure : 21-02 (2009)

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