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f-cc-xxxvii-a6.pdf
... en mer qui forment des éléments clés des efforts de suivi, de contrôle et de surveillance menés ... organisations .............................................. 124 Système de contrôle ... Utilisation de la surveillance satellitaire dans la zone de la Convention pour détecter la pêche INN ... de contrôler les statistiques commerciales des importations et des réexportations de légine sur son territoire application/pdf attached to:SCIC-18
Meeting Report : SCIC-18
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f-cc-xix.pdf
... et exploratoires, le fonctionnement actuel des systèmes de contrôle et d'observation scientifique internationale ... et le contrôle figurent en annexes. ISSN 1031 - 881X (i) TABLE DES MATIÈRES page OUVERTURE DE LA RÉUNION ... ...................................... 10 Contrôle et gestion de l'écosystème ................................ 10 Exemption ... ............................... 11 Publications .............................................. 12 Activités du Comité scientifique application/pdf attached to:CCAMLR-XIX
Meeting Report : CCAMLR-XIX
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f-cc-xvii.pdf
... des systèmes de contrôle et d'observation scientifique internationale, le respect des mesures de conservation ... permanent sur l'administration et les finances et du Comité permanent sur l'observation et le contrôle ... Contrôle et gestion de l'écosystème............................................................ 11 ... des données de la CCAMLR.......................................................... 12 Publications application/pdf attached to:CCAMLR-XVII
Meeting Report : CCAMLR-XVII
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Pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN)
non contractantes (Conservation Measure 10-07), ainsi que le contrôle des ressortissants (Conservation ... de la part de leurs propres navires ou lors d'activités de surveillance, sont tenus de fournir ... organisations inter-gouvernementales, des organisations non gouvernementales et par le public, sont mises à jour ...
Page : Site Section: Compliance
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f-sc-xv-a4-appI.pdf
... as annexe.doc APPENDICE I RAPPORT DU SOUS-GROUPE SUR LES MÉTHODES DE CONTRÔLE (Bergen, Norvège, du 8 au 10 ... août 1996) RAPPORT DU SOUS-GROUPE SUR LES MÉTHODES DE CONTRÔLE (Bergen, Norvège, du 8 au 10 ... août 1996) INTRODUCTION La réunion du sous-groupe sur les méthodes de contrôle, présidée ... provisoires seraient révisées et leur publication dans les Méthodes standard du CEMP serait recommandée application/pdf attached to:WG-EMM-Methods-96
Meeting Report : WG-EMM-Methods-96
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Système de suivi des navires
La CCAMLR met en œuvre un système de surveillance des navires (VMS) visant à contrôler la position ... . Les données VMS servent également aux activités de surveillance menées par les Membres dans la zone ...
Page : Site Section: Compliance
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f-cc-xiv-a4.pdf
... pour permettre la publication, en 1996, du carnet de l'observateur et des formulaires de contrôle révisés ... budgétaires de 1995. DIRECTIVES CONCERNANT LA DISTRIBUTION DES PUBLICATIONS 13. Le Comité a recommandé ... à la Commission d'adopter les directives suivantes pour la distribution des publications aux Membres en 1996 ... : • Les Membres recevront, en 1996, le même nombre d'exemplaires de publications qu'en 1995. Ces publications application/pdf attached to:SCAF-95
Meeting Report : SCAF-95
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f-cc-xxxvii.pdf
... de contrôle et le système international d'observation scientifique ; le respect des mesures de conservation ... spp. (SDC), le système de surveillance des navires (VMS), la pêche illicite, non déclarée et non ... à la Commission de nouveaux moyens de contrôler les activités de pêche INN. Le président du SCAF indique ... en l'absence d'un État responsable qui exercerait un contrôle effectif sur les navires battant leur pavillon application/pdf attached to:CCAMLR-XXXVII
Meeting Report : CCAMLR-XXXVII
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f-cc-xxxii.pdf
... nouvelles et exploratoires ; le fonctionnement actuel du Système de contrôle et du Système international ... ............................................................................... 45 Obligations des Parties contractantes à l’égard de la délivrance de licences et du contrôle ... des navires ............................. 45 Contrôle portuaire de navires de pêche ... ............................................ 46 (ii) Systèmes automatiques de surveillance par satellite (VMS) ..................... 46 application/pdf attached to:CCAMLR-XXXII
Meeting Report : CCAMLR-XXXII
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f-sc-xxxv-a06.pdf
... du Groupe de travail sur le contrôle et la gestion de l'écosystème (Bologne, Italie, du 4 au 15 juillet ... de contrôle des filets ........................................... 222 CPUE et performances de la pêcherie ... ...................................................................................... 227 Contrôle et gestion de l'écosystème.................................................... 233 ... uniquement) .......................... 343 217 Rapport du Groupe de travail sur le contrôle application/pdf attached to:WG-EMM-16
Meeting Report : WG-EMM-16