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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05
Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05 ... OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR 2004/05 CCAMLR PO Box ... OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR SAISON 2004/05 (amendée par la Commission lors ... des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention ... a introduit un nouveau système de numérotation des mesures de conservation en vigueur. En vertu ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2007/08
Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2007/08 ... &codes et p-nos.doc LISTE OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR SAISON 2007/08 ... ) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément ... a été adoptée ou révisée. Toutes les références aux mesures de conservation renvoient aux mesures en vigueur ... .............................................................. (ix) Catégories et codes de classification des mesures de conservation ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2006/07
Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2006/07 ... OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR SAISON 2006/07 (amendée par la Commission lors ... des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention ... sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique. Chaque mesure est identifiée par un code ... . Toutes les références aux mesures de conservation renvoient aux mesures en vigueur, à moins ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2010/11
Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2010/11 ... OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR SAISON 2010/11 (amendée par la Commission lors ... des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention ... sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique. Chaque mesure est identifiée par un code ... . Toutes les références aux mesures de conservation renvoient aux mesures en vigueur, à moins ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2011/12
Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2011/12 ... LISTE OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION ... octobre au 4 novembre 2011) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation ... les références aux mesures de conservation renvoient aux mesures en vigueur, à moins qu’il ne soit fait ... de classification des mesures de conservation ......................... (xii) Noms scientifiques et autres ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2008/09
Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2008/09 ... OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR SAISON 2008/09 (amendée par la Commission lors ... des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention ... sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique. Chaque mesure est identifiée par un code ... . Toutes les références aux mesures de conservation renvoient aux mesures en vigueur, à moins ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2009/10
Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2009/10 ... &codes et p-nos.doc LISTE OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR SAISON 2009/10 ... ) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément ... a été adoptée ou révisée. Toutes les références aux mesures de conservation renvoient aux mesures en vigueur ... .............................................................. (xi) Catégories et codes de classification des mesures de conservation ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1998/99
Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1998/99 ... LISTE OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR SAISON 1998/99 (amendée ... dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX ... de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique. Les mesures ... , la Mesure de conservation 3/IV indique qu'il s'agit de la troisième Mesure de conservation de la Commission ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1997/98
Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1997/98 ... LISTE OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION ... au 7 novembre 1997) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées ... de l'Antarctique. Les mesures de conservation sont numérotées par ordre consécutif simple, en chiffres arabes ... ont été adoptées. Par exemple, la Mesure de conservation 3/IV indique qu'il s'agit de la troisième Mesure ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03
Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03 ... OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR SAISON 2002/03 (amendée par la Commission lors ... la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX ... , la Commission a introduit un nouveau système de numérotation des mesures de conservation en vigueur. En vertu ... des résolutions reste inchangé. Toutes les références aux mesures de conservation renvoient aux mesures ...
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